Résultats de recherche
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
...
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Principe, progrès, et suites de la scission formée par vingt-six avocats au parlement de
...
Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
...
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
Mémoire pour noble Philippe Picot, seigneur de Lapeirouse, baron de Bazus &'c., intimé. Contre
...
Par Benaben (17..-17..?)
Publié en 1780
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
...
Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
...
Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
...
Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
...
Publié en 1814
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
...
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
...
Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon
...
Publié en 1788
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.
Publié en 1788
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
...
Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs
...
Par Toulouse
Publié en 1767
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
...
Publié en 1788
