Résultats de recherche
Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
De aequitate sive justitia commentarii duo. Adversus nugamenta &' offucias anti-triboniani
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1622
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Observations des coustumes de Tholose, conferees au droict romain, &' coustumier de France par
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Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Clarissimi viri Guilielmi Marani antecessoris Tolosani Civilium operum. Tomi duo in quibus
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Par Maran, Guillaume (1549-1621), Médon, Bernard (16..?-16..)
Publié en 1671
Innocentii Cironii Opera in jus canonicum quorum elenchus sequens pagina exhibet
Par Honorius III (pape ; 1160?-1227)
Publié en 1645
Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium doctoris et in senatu Tolosano patroni
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Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)
Publié en 1652
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Paratitla in XLII. priores Digestorum libros. Auctore Guilielmo Marano antecessore Tolosano.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1628
Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1725
Histoire véritable de ce qui s'est passé à Tholose en la mort du président Duranti d'après
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Par Leblanc du Vernet, Frédéric (1824-1889)
Publié en 1861
