Résultats de recherche
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
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Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
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Publié en 1828
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse
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Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
Thèse pour le doctorat,
Par Tournamille, Henri (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont (Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Toulouse
Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph
Publié en 1843
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis Bergounioux... : avec le concours de plusieurs
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Publié en 1830
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi, senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
