Résultats de recherche
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..), Delpech, Edouard (1790-1870) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1845
Acte public pour le doctorat
Par Adrian, Guillaume, Laurens, Auguste (juriste ; 17..?-1863) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1844
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Dufour, Alexandre (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Marbotin-Sauviac, Charles de (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Delquié, Edmond (18..-18..)
Publié en 1849
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Acte public pour le doctorat
Par Ramel, Edmond (18..-18..)
Publié en 1848
Thèse pour le doctorat
Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)
Publié en 1848
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
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Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
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Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
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Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
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Publié en 1825
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis
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Publié en 1830
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol, contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
