Résultats de recherche
Droit d'asyle : première partie
Par Pé de Arros, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1868
De la restitution in integrum : droit romain
Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la dissolution du mariage : en droit romain et en droit français ancien et moderne
Par Sales, Joseph, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Du bail emphytéotique : en droit romain et en droit français
Par Sarrieu, Alphonse de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
Du prêt à intérêt
Par Sentex, Clément, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
Du gage en droit romain
Par Serville, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
Restrictions du droit de tester : en droit romain
Par Testa, Alfred de (1843-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De l'Acquisition du droit de cité à Rome
Par Toulouse, Gabriel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des Promesses de vente
Par Vallat, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De l'arbitrage international : étude critique
Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944), Université de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968) – Organisme de soutenance
Publié en 1898
De l'action 'communi dividundo', en droit romain
Par Ayguesplas, Jules (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1890
Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure : en droit romain
Par Tourraton, Ernest, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1876
Effets du privilège et de l'hypothèque
Par Rozy, Henri (1829-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1851
Du mandat en droit romain et en droit français
Par Taillefer, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la séparation des patrimoines : en droit romain et en droit français
Par Barthés, Philibert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Des droits successoraux du conjoint survivant spécialement de la veuve et de la quotité
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Par Barbe, Edouard, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De l'acquisition par occupation
Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1873
De la juridiction criminelle des assemblées populaires : droit romain
Par Dorel, Ferdinand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De l'interdictio ignis et aquae : en droit romain
Par Pagés-Ferrère, François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des transactions : en droit romain &' en droit français
Par Constans, Ernest (18..-....)
Publié en 1857
Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin 1834
Par Barennes, Jacques (1777-1850), Haute-Garonne – Éditeur scientifique
Publié en 1834
Notes en réponse aux conclusions motivées pour M. le Maire de la commune de Montauban-Luchon ;
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Tournamille (avoué ; 17..?-18..)
Publié en 1836
Conclusions motivées, pour M. le préfet du département de la Haute-Garonne, stipulant les
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Par Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Souvenirs d'audience pour Monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre
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Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868), France, Cour d'appel (Toulouse) – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Productions nouvelles pour Monsieur le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat contre
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Par Chauveau, Adolphe (avocat ; 1802-1868), Astrié (avoué ; 18..-18..), France, Cour d'appel (Toulouse) – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Mémoire pour la commune de Bagnères de Luchon, représentée par son maire, demanderesse en
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Par Frignet, Ernest (1823-18..), France, Chambre des requêtes – Éditeur scientifique
Publié en 1852
Réponse à la réplique, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de
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Par Carles, Auguste (1762-1837), Desquerre (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1829
Réplique, pour le maire et les habitans de la commune de Montauban Luchon ; contre le maire
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Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M.
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Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
