Résultats de recherche
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834), France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la
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Publié en 1790
Adresses du Tiers-État de la ville de Toulouse, au Roi, à l'Assemblée nationale, à la
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Publié en 1789
Meilhon, ci-devant professeur en droit en l'université de Toulouse, aux comités de salut
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Par Meilhon (17..-18...)
Publié en 1792
Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple Chaudron-Roussau &' Dartigoeyte, à tous ses
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Par Tarbès, Roch (1752-1830)
Publié en 1794
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de police correctionnelle de Toulouse, aux comités de
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Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans
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Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Les Jacobins de Toulouse à la Convention nationale
Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la
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Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la Convention nationale dans les départemens du Gers &'
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Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831), France, Convention nationale – Éditeur scientifique
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic, composant le Conseil du département de
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Liste formée par l'agent national près le district de Toulouse, &' arrêtée par
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Par France, Directoire
Publié en 1794
Premier et dernier avis pour votre quotité de milice, &' faute d'y satisfaire par tout ce
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Publié en 1784
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Camus (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1778
