Résultats de recherche
Traité des crimes, divisé en deux parties. La premire[sic], de la nature des crimes, des juges
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1762
Requête pour M. de Fondeville-Labatut. Contre les assassins de son père. Par M. Duroux.
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1786
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Style universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, concernant les saisies et
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
L'esprit de l'ordonnance du mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux
...
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1780
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
...
Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à l'Académie.
Publié en 1754-1761
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
...
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
...
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Consultation pour la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
...
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
...
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
