Résultats de recherche
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile
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Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)
Publié en 1684
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
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Publié en 1669
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la
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Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1680
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &'
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Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)
Publié en 1624
Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae
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Par Aufreri, Etienne (1485?-1511), Corsier, Jean (13..-14..)
Publié en 1617
Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1609
Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn
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Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier
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Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)
Publié en 1652
Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes
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Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1611
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi consiliarii regii in senatu Grationopolitano.
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Par Pape, Guy (14..-1477)
Publié en 1607
Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1660
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Joannis Corasii jureconsulti clarissimi, primum in præcipuis sex academiis Galliæ, &' Italiæ,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1603
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
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Publié en 1652
Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Edites e cridas fetas y publicades per manament del... senyor Don Joan Antonio Pacheco,
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Publié en 1676
Factum, concernant une accusation pour malefices, impietés, prophanations, &' sacrileges. pour
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Publié en 1688
Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions
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Par Floreus, J. (16..-17..?)
Publié en 1698
Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix
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Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique
Publié en 1697
Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1694
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir
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Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
