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Résultats 31 - 60 sur 157 resultats
pour Siècle:17èmeX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby

Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)

Publié en 1683

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Factum pour messires Loüis Moute prestre chanoine de l'eglise metropolitaine de Sainte Cecile ...

Par Chuberé (avocat ; 16..-16..?)

Publié en 1684

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Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos ...

Publié en 1669

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Los fors, et costumas de Bearn.

Publié en 1625

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Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres, ...

Par Ruet (16..-17..?)

Publié en 1681-1682

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Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la ...

Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)

Publié en 1680

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Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1692

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Jo. Stephani Duranti, IC. celeberrimi. Secretioris regii consistorii consiliarii, &' ...

Par Duranti, Jean-Étienne (1534-1589)

Publié en 1624

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Decisiones capellae Tholosanae, quae à Joanne Corserio archiepiscopalis sedis Tholosanae ...

Par Aufreri, Etienne (1485?-1511), Corsier, Jean (13..-14..)

Publié en 1617

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Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Arrest de la Cour de parlement de Tolose, sur l'appellation comme d'abus, relevée par ...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1609

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Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn ...

Par Bertier, Philippe de (15..-1618)

Publié en 1608

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier ...

Par Molinier, Etienne (1580-1650), Marca, Pierre de (1594-1662)

Publié en 1652

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Stil et forme de proceder, tant en la cour de parlement de Tolose, et chambre des requestes ...

Par Cayron, Gabriel (1571-1650)

Publié en 1611

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)

Publié en 1659

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Decisiones Guidonis Papae, j. u. consultissimi consiliarii regii in senatu Grationopolitano. ...

Par Pape, Guy (14..-1477)

Publié en 1607

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Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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2 Tomes
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Joannis Corasii jureconsulti clarissimi, primum in præcipuis sex academiis Galliæ, &' Italiæ, ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1603

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Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose, ...

Publié en 1652

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Declaration du Roy, portant reglement que les procedures qui seront faites dans le ressort du ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Edites e cridas fetas y publicades per manament del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, ...

Publié en 1676

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Factum, concernant une accusation pour malefices, impietés, prophanations, &' sacrileges. pour ...

Publié en 1688

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Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Nouvelle methode pour apprendre facilement, sans peine &' en peu de tems les Institutions ...

Par Floreus, J. (16..-17..?)

Publié en 1698

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Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix. Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix ...

Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique

Publié en 1697

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Edit du Roy, portant Reglement general pour les eaux &' forêts. Verifié en la Cour du ...

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1694

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L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de ...

Par Solier, Jean (16..-16..?)

Publié en 1691

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Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir ...

Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)

Publié en 1687

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