- XVIIe et XVIIIe siècles
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Résultats de recherche
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse…
de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662
Publié en 1663
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai…
1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Recueil de pièces relatives au commerce des…
grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
Clement XIII a son cher fils Henry de B.... abbé…
de Saint Sever et archidiacre de l'eglise d'Auch : salut et bénédiction apostolique. Clemens papa XIII dilecto filio Henrico, &c. B. ... Abbati Sancti, &c. Archidiacono auscitensi : salutem & apostolicam benedictionem.
Publié en 1764
Réponse d'un catholique de Toulouse, a la lettre…
adressée à l'auteur anonyme de la réponse des catholiques de la même ville au réquisitoire de M. le procureur-général-syndic
Publié en 1792
Copie de la lettre écrite à la municipalité de…
Toulouse, par M. Courpon, major-général, commandant un détachement de la garde nationale bordelaise
Par Courpon (17..-18..)
Publié en 1790-----
Rétractation du curé constitutionnel de…
l'Isle-Jourdain.
Par Sudria, Joseph-Louis-Casimir (prêtre ; 17..-18..?)
Publié en 1797
Notice historique sur Saint-Quirc
Par Barrière-Flavy, Casimir (1863-1927)
Publié en 1886-----
Le tableau de la miraculeuse chapelle de…
Nostre-Dame de Cahusac, près la ville de Gimont, sous l'autorité de monseigneur l'... archevêque d'Auch.... Avec un nouveau reglement de vie, & exercices de la dévotion chrétienne. Par Jean Duclos, prêtre & chapellain de la sainte chapelle.
Par Duclos, Jean (17..?-17..)
Publié en 1741
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les…
chambres assemblées, au sujet des constitutions des soi-disans Jésuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 mai 1762, & désposé au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1762
Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1764
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois…
de septembre 1690. & maintient les possesseurs de terres données en assise ou en assignat dans la province de Languedoc. Avec l'arret de registre de Parlement du 13 février 1692
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1692
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Mémoire pour dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas…
& pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1765
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de…
cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son épouse;& le sieur Jean-Pierre Calas un de leurs enfans.
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour,…
pour le sieur François-Alexandre-Gaubert Lavaysse, son troisieme fils
Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert…
Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Avis au public sur les parricides imputés aux…
Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame…
Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, & pour ses enfans
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis & Louis-Donat Calas leurs fils ; & Anne-Rose & Anne Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse du 9 Mars 1762
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Pièces originales concernant la mort des Srs…
Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
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