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Étude sur les donations entre époux (pendant le…
mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....)
Publié en 1866
Du droit de rétention en droit romain et en droit…
français
Par Pillore, Vital (18..-....)
Publié en 1855
De l'action en restitution de la dot : sous la…
législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis
Publié en 1854
Des caractères généraux des servitudes réelles :…
droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....)
Publié en 1858
Du transport-cession des créances & de ses effets…
en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....)
Publié en 1861
Des donations entre époux (pendant le mariage) en…
droit romain et en droit français
Par Malavialle, Gustave (18..-....)
Publié en 1861
De la nature et des effets du partage en droit…
romain, en droit coutumier et dans le code Napoléon
Par Lestrade, Alfred (18..-....)
Publié en 1861
A messieurs les Capitouls de la ville de…
Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Factum pour le syndic des pariers du moulin du…
Château narbonnois de Thoulouze, appellans des ordonnances renduës par les sieurs commissaires députez pour connoistre du fait des domaines de Languedoc, & deffendeurs
Par Du Poix (avocat ; 16..-17..?)
Publié en 1689
Effets juridiques de la protection accordée aux…
mineurs dans les rapports de la vie civile par le droit romain, l'ancienne jurisprudence et le code Napoléon
Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..)
Publié en 1867
Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5…
septembre 1690]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1690
De la gestion d'affaires en droit romain et en…
droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....)
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond
Publié en 1867
Du paiement indu en droit romain et en droit…
français
Par Paget, Joseph (1837-1908)
Publié en 1867
De la garantie contre l'éviction en matière de…
vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....)
Publié en 1870
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui…
défend de bâtir des pigeonniers ou pigeonnieres dans les terres des seigneurs, & ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1725
Dissertation sur les privilèges mobiliers…
principalement admis en matière commerciale et sur les garanties correspondantes qui les remplaçaient dans la législation romaine et dans la jurisprudence coutumière (Le droit maritime et le droit fiscal ou administratif exceptés)
Par Testemalle, Louis-Etienne
Publié en 1869
De l'origine, de la nature et des sources de…
l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....)
Publié en 1870
Des droits successifs réciproques des enfants et…
parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....)
Publié en 1870
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