Resultats 91 - 120 sur 213

Résultats de recherche

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Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel,…
de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de Toulouse en 1603

Par Vedel, Jean (15..-1614)

Publié en 1603

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Concours devant la faculté de droit de Toulouse.…
Positions de droit français que soutiendra M. Gustave Bressolles. Des privilèges sur les immeubles

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1844

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Positions présentées au concours ouvert devant la…
faculté de droit de Toulouse

Par Bézy, Henri (18..-18..)

Publié en 1844

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Des sociétés civiles. Positions [présentées au…
concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse]

Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)

Publié en 1844

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Faculté de droit de Toulouse. Concours pour la…
chaire de professeur suppléant, vacante dans cette faculté. Thèse sur le 1er du 3.e du livre du Code civil, des successions et sur les dispositions du droit romain analogues à cette matière. Juges du concours. M. de Bastoulh, doyen de la faculté & président du concours, MM Carles...

Par Ducos, Florentin (1789-1873)

Publié en 1825

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Thèse de procédure civile et d'instruction…
criminelle... pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua..., pour les deux places de professeur des codes de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers, sur le titre 9, livre 2 du Code de procédure civile, et sur le titre 3 ; chapitre I.er des nullités de l'instruction et du jugement... du Code d'instruction criminelle

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Registre des bacheliers en droit de l'université…
de Toulouse. 31 juillet 1727-19 juillet 1769

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1727-1769

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"Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an…
XIV (1805) au 30 juin 1807". Ecole de droit de Toulouse. 1805-1807

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1805-1807

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"Ecole de droit de Toulouse. Procès verbaux des…
examens et des actes publics". Juin 1805-octobre 1807

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1805-1807

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Thèse pour le doctorat

Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)

Publié en 1847

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Rapport sur le dernier concours de doctorat et…
des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1845

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Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance :…
De la preuve du mariage et des demandes en nullité du mariage

Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)

Publié en 1844-1851

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De negotiis gestis. ff. Lib. 3, Tit. 5. : Has…
theses publicis competitorum disputationibus subjectas... Die vigesima tertia Junii

Par Massol, Henri (1804-1885)

Publié en 1838

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Programme d'un cours de droit civil français,…
professé à la Faculté de Toulouse,

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Publié en 1853

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Discours prononcé en séance publique,…
spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans l'un des salles de la faculté des sciences, le jeudi 4 décembre 1817 ; En présence de M. Ferrand-Puginier, chevalier de St.-Louis, recteur de l'académie royale de Toulouse, et de M. Jamme, recteur honoraire et doyen de la faculté de droit. Par M. Cizos, avocat à la cour royale.

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Thèse publique pour le doctorat...

Par Taillade, Félix (18..-18..)

Publié en 1840

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Registre des diplômes délivrés par la faculté de…
droit de l'université de Toulouse de 1825 à 1843

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1825-1843

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"Institution au droit francois, accomodée à…
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en [1683 ?]

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"Institutions au droit françois. Dictées par M.…
de Martres avocat en parlement et professeur du droit françois dans l'université de Toulouse en 1683" [notes par Georges Rodier]

Par Martres, Antoine de (1638-1695)

Publié en 1683

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"Cours de procedure civile et de législation par…
M.r Jouvent doyen de la faculté de droit de Toulouse. Années 1819 et 1820 capacité"

Par Jouvent, Barthélemy (1763-1831)

Publié en 1819-1820

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond Benjamin Faustin) né à Ossun (Hautes Pyrénées).

Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin

Publié en 1846

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1638..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1639-1653

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de St Jean 1664..."

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1664-1673

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"Licentiés et docteurs en toutes facultés passés…
despuis les comptes de Noel 1653 jusques aux comptes de Pasques de lan 1664"

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1653-1664

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"Regestrum licenciatorum et doctorum utriusque…
facultatis et artis universitatis Tholosanae, inceptum per me Joannem Assolent, predicte universitatis secretarium et bidellum, sub anno a nativitate Christi Millesimo quingentesimo sexagesimo primo, mensis januarii"

Par Université de Toulouse (1229-1793), Faculté de droit

Publié en 1561-1576

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Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...

Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)

Publié en 1825

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Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1622-1664

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Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain.... Deuxième édition

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première-quatrième livraison

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1837

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Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.

Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit

Publié en 1744-1752

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