- Droit
- Histoire du droit (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Pièces originales concernant la mort des Srs…
Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa…
mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le…
nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie confondue.
Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du…
Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis & Louis Donat Calas, leurs fils ; & Anne & Anne-Rose Calas, leurs filles, demandeurs en cassation d'un arrêt du parlement de Toulouse, du 9 mars 1762
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas & sa…
famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Mémoire à consulter, et consultation pour les…
enfans de défunt Jean Calas, marchand à Toulouse.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &…
Antoine-François Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Me. Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre, de la même ville
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766-----
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani,…
Notae et observationes in XII libros Epistolarum B. Gregorii papae, hujus nominis I, cognomine Magni. Opus varium et utile, tum utriusque juris cum historiae & antiquitatis sacrae & profanae necnon grammaticae studiosis.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Dissertationum juris canonici, liber quintus et…
sextus. De parochiis, deque officio & potestate parochi. Auctore Antonio Dadino Altaserra, antecessore tolosano.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Dissertation sur le prest et la vente du bled,…
gasailles et bladades, qui peut servir d'addition à l'Eclaircissement du prest & interests, par le même auteur
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la…
licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté…
de droit de Toulouse, sous la présidence de monsieur Hua, avocat général à la Cour de cassation, inspecteur général des études pour les écoles de droit... relativement à deux chaires de procédure civile et d'instruction criminelle, vacantes, l'une à Toulouse, et l'autre à Poitiers.
Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Le Parfait praticien françois, divisé en trois…
parties. En la I. il enseigne aux praticiens la forme de proceder en toutes cours & jurisdictions tant souveraines, que subalternes. En la II. il montre aux notaires le style pour dresser toutes sortes d'obligations & de contracts. En la III. il propose aux huissiers et sergents tant royaux que autres, le formulaire pour exploicter tous actes de justice. A la fin sont adjoutées les Coustumes de la ville & Viguerie de Tolose. Par Gabriel Cayron, advocat en parlement, & secretaire ordinaire de la chambre du Roy.. Troisième edition, revue, augmentée & corrigée de plusieurs fautes qui s'estoient glissées aux précédentes impressions
Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1655
Notes de cours de droit donnés par Jean Vedel,…
de Lacoste et Vincent Cabot à l'Université de Toulouse en 1603
Par Vedel, Jean (15..-1614)
Publié en 1603
Mémoire en réponse, pour le bureau des finances…
de la généralité de Toulouse.
Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)
Publié en 1755
Réponse pour noble Joseph Torrilhon de Prades,…
seigneur du Bregnon. Contre le sieur Damaze Calemard Dumont, maire de Crapone.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1756
Mémoire, pour Messire Guillaume d'Abbes,…
correcteur à la Cour des aydes de Montpellier, seigneur de Cabreroles & de Courbeson, intimé & defendeur. Contre noble Alexandre Mons, ancien lieutenant de dragons, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, cessionnaire du Sieur Galon, demandeur.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1754
Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.
Publié en 173
Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.
Publié en 1729
Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise
Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 173
Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise
Publié en 1729
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de…
l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel, veuve de Jean Calas, marchand à Toulouse; Jean-Pierre Calas, son fils; Jeanne Viguiere, fille de service chez ledit Calas; Alexandre-François-Gualbert Lavaysse: et la mémoire dudit défunt Jean Calas, de l'accusation contre eux inténtée. Du 9 mars 1765
Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests…
de son conseil et de sa cour de parlement de Toulouse, concernant l'université de ladite ville & celles de Montpellier & de Caors; avec quelques reglemens & déliberations de l'Université de Toulouse.
Publié en 1722
Remonstrance de la necessité de restablir les…
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
Plaidoyer devant la cour royale de Toulouse,…
séance de police correctionnelle, pour le Sieur Saint-Victor de Saint-Blancard contre M. le procureur général
Publié en 1839
Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
Publié en 17
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Droit filter Droit
- (-) Remove Histoire du droit (Toulouse) filter Histoire du droit (Toulouse)
