- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Du droit de suite par hypothèque : en droit…
romain et en droit français
Par Mérignhac, Alexandre (juriste ; 1857-1927)
Publié en 1879
De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain
Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)
Publié en 1880
Des preuves en matière criminelle en droit romain…
et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel
Publié en 1879
De la condition civile de l'étranger dans…
l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les Temps modernes
Par Desarnauts, Paul (1856-1922)
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en…
droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..)
Publié en 1879
De la restitution de la dot en droit romain et de…
la séparation de biens judiciaire en droit français
Par Magnes, Gabriel (18..-....)
Publié en 1879
De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
Des substitutions fidéicommissaires en droit…
romain et dans notre ancien droit
Par Maribail, Henri de (18..-....)
Publié en 1881
Des droits successoraux du conjoint survivant…
spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux
Par Barbe, Edouard
Publié en 1880
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de…
la femme en droit romain
Par Ucay, Victor (18..-....)
Publié en 1881
Du divorce en droit romain et dans l'ancien droit
Par Ferran, Joachim (18..-....)
Publié en 1881
Mes adieux à Geneve, épître à mes amis
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1786
Descouverte de la fontaine mineralle de Tholose,…
avec l'ordre & façons de se servir de ses eaux, par monsieur Dufaur, médecin
Par Dufaur (médecin ; 16..-16..?)
Publié en 1663
Lettre de monsieur de Chabirand de Meno-Grave. à…
monsieur Dufaur, médecin, & docteur de Montpelier. sur les sentimens qu'on a de la découverte de la fontaine mineralle de Tholose
Par Chabirand de Menograve (16..-16..?)
Publié en 1663
Lettre à un poète et medecin, sur le larcin des…
Satyres de monsieur du Régnier, fait par un de ses amis
Publié en 1663
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1732
Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de…
Saint-Pierre, auteur des études de la nature, & l'un des professeurs de l'école normale
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795
Compagnie anonyme du canal de Lalande (Haute…
-Garonne) : Actes administratifs
Par France, Ministère des travaux publics 1869-1906
Publié en 1880
Desbarreaux, ex-administrateur du département de…
la Haute-Garonne, au citoyen François (de Neufchâteau), ministre de l'intérieur.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1799
Epitre à Messieurs les acteurs du Théâtre…
Français, au sujet d'un article contre la profession de comédien, inséré dans le Courrier des Spectacles.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1807-1813
Les garçons du théatre de Toulouse, aux…
rédacteurs de la Lorgnette du Spectacle, de l'Observateur de l'an II, et autres facéties.
Publié en 1793-1794
Dialogue entre un officier de Garde nationale,…
arrivant du couronnement, et un ancien baron des environs des Pyrénées.
Publié en 1805-1870
A Sa Sainteté Pie VII, quelques jours avant son…
retour en Italie.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1804-1815
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
