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Résultats de recherche

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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Notion et rôle de la cause dans le transfert…
conventionnel de la propriété

Par Bergis, Gustave (18..-....)

Publié en 1886

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Du contrat de gage : droit romain

Par Bonnafy, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'obligation contractée pour autrui : ses…
effets dans le mandat, la tutelle et la gestion d'affaires et à l'égard des personnes alieni juris

Par Marchal, Auguste (18..-....)

Publié en 1886

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L'ambassade du ciel ou Sermon pour l'ouverture du…
synode provincial tenu à Castres le 26 novembre, & jours suivants, l'an 1637 par Timothée Delon...

Par Delon, Timothée (16..? -16..)

Publié en 1637

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Actes des sinodes provinciaux et colloques du…
Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes

Publié en 1733-1786

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Le premier livre de chansons spirituelles, mises…
en musique par divers auteurs & excellens musiciens, nommez en leur endroit. Le tout à quatre parties en un volume, aveq leur verbe tout entier. Et aussi aveq les Sommaires de chacune Chanson, mis en l'indice : Lequel est à la fin du present livre. Reveu & augmenté de nouveau

Par Guéroult, Guillaume (1507?-1569)

Publié en 1561

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Marie ou Les mystères de sa vie. Sermons composez…
par le R. P. Augustin de Narbonne, predicateur capucin. Seconde edition.

Par Augustin de Narbonne (16..-1706)

Publié en 1694

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois

Publié en 1744

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Epitre A M.***, sur la glorieuse campagne de la…
grande armée de 1806

Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (175.-1828)

Publié en 1806

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1726

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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1713

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Traicté de l'obéissance des chrestiens, envers…
leurs magistrats et princes souverains

Par Codurc, Philippe (1580?-1660)

Publié en 1645

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De la locatio operarum et de la conductio operis…
: droit romain

Par Deffès, Paul. (18..-....)

Publié en 1888

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Du serment en droit romain

Par Lafforgue, Jules (1873-1947)

Publié en 1888

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De l'exposition des filiifamilias et des…
filiaefamilias en droit romain

Par Sabadie, B.-V. Prudence

Publié en 1888

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Epitre à l'auteur anonyme des six satires…
toulousaines, troisième édition, corrigée et considérablement augmentée. Par Mr Baour-Lormian.

Par Baour-Lormian, Pierre-Marie-François (1770-1854)

Publié en 1804

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De la prohibition testamentaire d'aliéner extra…
familiam : droit romain

Par Bressolles, Paul (1861-19..)

Publié en 1887

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De l'occupation en droit romain

Par Austry, Henri (avocat ; 18..-19..)

Publié en 1889

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Une vie de jeune femme.

Par Marie, Alexandre (17..-18..)

Publié en 1836

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A ma fille, le jour de son mariage

Par Marie, Alexandre (17..-18..)

Publié en 1838

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Le mendiant

Par Marie, Alexandre (17..-18..)

Publié en 183

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De l'"in diem addictio" (Digeste, lib. XVIII,…
tit. II) : droit romain

Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis

Publié en 1889

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De la "cessio in jure" et de la "vente" de…
l'hérédité : en droit romain

Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....)

Publié en 1889

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Étude sur l'adultère au point de vue pénal en…
droit romain et en droit français

Par Loustaunau, Joseph (18..-....)

Publié en 1889

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Le 20 mai 1834.

Par Marie, Alexandre (17..-18..)

Publié en 1836

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La Catelogne francoise ou il est traite des…
droits que le Roy a sur les comtez de Barcelonne, & de Roussillon ; & sur les autres terres de la principauté de Catelogne.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1644

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Tolosana Université de Toulouse