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Résultats de recherche

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A sa majesté le roi de Hollande.

Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)

Publié en 1807

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Album photographique sur les inondations de juin…
1875 à Toulouse et Fenouillet.

Publié en 1875

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Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au…
Parlement de Tolose.

Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)

Publié en 1612

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Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain

Par Dalquié, Alfred (18..-....)

Publié en 1889

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Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain

Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)

Publié en 1890

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Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français

Par Reygasse, J.-B. (18..-....)

Publié en 1890

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Des argentarii : droit romain

Par Le Secq Destournelles, G. (18..-....)

Publié en 1890

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Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain

Par Gautié, Jean-François (18..-....)

Publié en 1890

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De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain

Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)

Publié en 1890

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De la "Bonorum venditio" : droit romain

Par Fourcade, Albert (18..-....)

Publié en 1890

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De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets

Par Fontanges, Georges (19..-19..)

Publié en 1903

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Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français

Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)

Publié en 1891

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Le siège et la bataille de Leucate. Avec le plan…
de la place assiégée, du camp des ennemis & du combat.

Par Paulhac (15 ?..-16..?)

Publié en 1637

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Dissertation sur les origines de Toulouse

Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)

Publié en 1764

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Les cérémonies du mariage et le divorce en droit…
romain

Par Simionescu, Jean-F.

Publié en 1876

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[Nouveau recueil de poésies du Chevalier de…
Bernardy, contenant ce que cet auteur a fait dans tous les genres jusqu'à ce jour]

Par Bernardy (chevalier de ; 17..-17..)

Publié en 1782

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Litanies des saints et saintes, desquels les…
vénérables corps et reliques reposent dans l'insigne église de St Sernin de Toulouse.

Publié en 1809

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Précis historique de la bataille, livrée le 10…
avril 1814, sous les murs de Toulouse, entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise ; avec une carte générale qui indique les positions occupées par les Français, et plusieurs plans relatifs à leurs fortifications... Par C. D*****

Par Carme Duplan (17..-18..)

Publié en 1815

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De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité

Par Gony, Étienne (18..-19..)

Publié en 1889

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De l'action "communi dividundo", en droit romain

Par Ayguesplas, Jules (18..-....)

Publié en 1890

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Les Monts Maudits (Pyrénées)

Par Packe, Charles (1826-1896) – Cartographe

Publié en 1866

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Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Publié en 1602

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Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un…
rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1691

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Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1718

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Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1739

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Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.

Par Marion, Dominique (f18..?-18..)

Publié en 1834

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"Observation sur une fièvre intermittente…
pernicieuse cholérique et dysentérique tierce". [Manuscrit]

Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)

Publié en 1808-1821

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Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.

Publié en 1752-1753

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Recueil d'observations sur la maladie miliaire et…
épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Languedoc, où l'on décrit les symptomes de cette maladie, & la maniere de la traiter.

Publié en 1782

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Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886

Par Duport, Adolphe (1862-1890)

Publié en 1886

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Tolosana Université de Toulouse