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Résultats de recherche

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De l'action "communi dividundo", en droit romain

Par Ayguesplas, Jules (18..-....)

Publié en 1890

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Les Monts Maudits (Pyrénées)

Par Packe, Charles (1826-1896) – Cartographe

Publié en 1866

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Edit de creation de l'office de second advocat…
general de Sa Maiesté au parlement de Tolose, contenant les attributs des charges d'avocats generaux.

Publié en 1602

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Declaration du Roy, portant qu'il sera fait un…
rôlle des causes qui seront plaidées au parlement de Toulouse. Avec l'arrest de registre du Parlement du 5. mars 1691.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1691

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Arrest de reglement du parlement de Toulouse.…
Portant deffenses aux juges banerets du Tournel & autres juges & officiers du ressort, de proceder aux jugemens des procés hors de leur territoire, à peine de nullité & cassation des procedures, & mil livres d'amende. Donné à Toulouse en Parlement le 24. may 1718.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1718

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Arrest du parlement de Toulouse, portant, que les…
juges banerets de la sénéchaussée de Toulouse se feront recevoir & prêteront le serment avant de pouvoir exercer les fonctions de juge. Du 30. octobre 1738.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1739

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Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.

Par Marion, Dominique (f18..?-18..)

Publié en 1834

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"Observation sur une fièvre intermittente…
pernicieuse cholérique et dysentérique tierce". [Manuscrit]

Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)

Publié en 1808-1821

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Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.

Publié en 1752-1753

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Recueil d'observations sur la maladie miliaire et…
épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Languedoc, où l'on décrit les symptomes de cette maladie, & la maniere de la traiter.

Publié en 1782

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Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886

Par Duport, Adolphe (1862-1890)

Publié en 1886

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Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse, le…
6 mai 1861

Par Union artistique

Publié en 1861

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La sellerie française et étrangère précédée…
d'aperçus historiques et anecdotiques sur les voitures et harnais depuis les temps anciens jusqu'à nos jours et suivie d'une étude sur les carrosses et harnais de gala

Par Léné (18..-18..?)

Publié en 1878

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De la loi Aquilia, en droit romain. Des médecins…
au point de vue du droit privé, en droit français

Par Gleizes, Émilien (18..-....)

Publié en 1884

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Horlogerie pratique, à l'usage des apprentis et…
des amateurs. Seconde édition. Revue, corrigée et augmentée de la connoissance de la répétition. Par Vigniaux, horloger de Toulouse.

Par Vigniaux, P. (17..-18..)

Publié en 1802

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Exposition des Beaux-Arts ouverte à Toulouse le…
30 avril 1862

Par Union artistique

Publié en 1862-1864

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Edit du Roy, pour la construction d'un canal de…
communication des deux Mers, oceane & mediterranée, pour le bien du commerce, & autres avantages y contenus

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1667

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit…
romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....)

Publié en 1858

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La cure d'eau à Montjoire

Par G. R.

Publié en 1900

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Instruction sommaire, pour madame la presidente…
de Juliard, demanderesse en declaration de noblesse. Contre, les consuls et communauté d'habitans de Saint Sauveur, au diocese de Toulouse, deffendeurs.

Publié en 17

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Le mariage du fils de famille : droit romain

Par Mandrette, Joseph (18..-....)

Publié en 1891

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De l'extinction des servitudes rurales : droit…
romain

Par Clos, Joseph (18..-....)

Publié en 1891

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Des retentiones ex dote : droit romain

Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..)

Publié en 1891

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De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Les loisirs d'un languedocien

Par Martin, François-Raymond (1777-1851)

Publié en 1827

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Les joyeuses recherches de la langue tolosaine.…
Deuxième édition

Par Odde de Triors, Claude

Publié en 1847

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Supplément à l'Histoire abrégée des plantes des…
Pyrénées par M.r le baron Picot de Lapeyrouse,... ancien avocat-général des eaux et forêts au Parlement, ancien maire de Toulouse,ancien inspecteur général des mines de France...

Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)

Publié en 1818

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Essai grammatical sur le gascon de Bordeaux : ou…
Guillaoumet debingut grammérien

Par Dador, Guillaume (1818-1891)

Publié en 1867

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Rapport sur les troubles qui ont eu lieu dans la…
ville de Toulouse, les 16, 17 & 18 du mois de mars ; fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des rapports, par M. Victor de Broglie, député du département du Haut-Rhin, le 2 avril 1791...

Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791

Publié en 1791

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Nouvelle doctrine de Brown. Contenant ses Elemens…
; Réfutation du système du spasme, par Brown, médecin, ouvrage traduit de l'italien par J.-J. Lafont-Gouzi, médecin. Membre de plusieurs sociétés savantes et auteur de plusieurs ouvrages sur le système de Brown. Première [-seconde partie]

Par Brown, John (1735-1788)

Publié en 1805

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Tolosana Université de Toulouse