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Les derniers efforts de la violence et de…
Les derniers efforts de la violence et de…
l'injustice contre les Filles de l'Enfance.
l'injustice contre les Filles de l'Enfance.
Publié en 1691
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Relation de l'établissement de l'Institut des…
Relation de l'établissement de l'Institut des…
Filles de l'Enfance de Jésus, avec le récit fidèle de tout ce qui s'est passé dans le renversement du même Institut. Par une des Filles de cette Congregation de la Maison de Toulouse.
Filles de l'Enfance de Jésus, avec le récit fidèle de tout ce qui s'est passé dans le renversement du même Institut. Par une des Filles de cette Congregation de la Maison de Toulouse.
Publié en 1689
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Règle de S. Augustin et constitutions des…
Règle de S. Augustin et constitutions des…
religieuses augustines de Toulouse
religieuses augustines de Toulouse
Par Augustin (saint ; 0354-0430)
Publié en 1677
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Statuts et privileges de la confrerie des…
Statuts et privileges de la confrerie des…
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
Publié en 1716
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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
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Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
Par Anonyme
Publié en 1702
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Suite de l'Innocence opprimée dans les Filles de…
Suite de l'Innocence opprimée dans les Filles de…
l'Enfance , ou Relation du procès du Sr. Peissonel médecin de Marseille, et d'un grand nombre de personnes de toutes sortes de conditions que les jésuites y ont fait envelopper, où l'on voit aussi ce qui s'est passé à l'égard de Mr l'Evêque de Vaison.
l'Enfance , ou Relation du procès du Sr. Peissonel médecin de Marseille, et d'un grand nombre de personnes de toutes sortes de conditions que les jésuites y ont fait envelopper, où l'on voit aussi ce qui s'est passé à l'égard de Mr l'Evêque de Vaison.
Par Porrade, Pierre de (16..-1708)
Publié en 1691
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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez…
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
& prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feodales. Recueillis des Memoires & observations forenses de Messire Bernard de La Roche-Flavin, sieur dudit lieu, conseiller au privé conseil du Roy, & premier president en la chambre des requestes du parlement de Toulouse. Nouvelle édition. Augmentée des Observations de Me François Graverol, advocat de la ville de Nimes. Où l'on voit quelle est la nouvelle jurisprudence du Palais
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Ars memorativa Gulielmi Leporei Avallonensis ...
Par Le Lièvre, Guillaume (14..-15..)
Publié en 1523
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Extrait des délibérations de l'assemblée des…
Extrait des délibérations de l'assemblée des…
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
Publié en 1789
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Description du mausolée et de la pompe funèbre…
Description du mausolée et de la pompe funèbre…
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
Publié en 1768
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Instruction, pour les consuls et communauté de…
Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Tableau des ressources de la ville de Toulouse
Publié en 179X
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Délibération de la seconde Légion de…
Délibération de la seconde Légion de…
Saint-Barthelemi. [17 août 1790]
Saint-Barthelemi. [17 août 1790]
Par France, Armée 02
Publié en 1790
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Motion faite au club des Jacobins de Toulouse,…
Motion faite au club des Jacobins de Toulouse,…
sous la présidence de M. Saurines, à l'honneur des mânes de Lavigne et Francés, soldats nationaux de cette ville, morts victimes des ennemis de la Constitution, le 19 mars 1791. Par M. Dorfeuille (*), acteur-tragique, membre du club de leur frere d'armes
sous la présidence de M. Saurines, à l'honneur des mânes de Lavigne et Francés, soldats nationaux de cette ville, morts victimes des ennemis de la Constitution, le 19 mars 1791. Par M. Dorfeuille (*), acteur-tragique, membre du club de leur frere d'armes
Par Dorfeuille, Antoine (1750?-1795)
Publié en 1791
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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
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Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
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Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1776
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Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1784
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Annales ecclésiastiques du diocèse de Toulouse…
Annales ecclésiastiques du diocèse de Toulouse…
dédiées à S. Em. Mgr. le cardinal de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse et de Narbonne, duc et pair de France, commandeur de l'ordre du saint-esprit, etc., etc.; par un prêtre du diocèse.
dédiées à S. Em. Mgr. le cardinal de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse et de Narbonne, duc et pair de France, commandeur de l'ordre du saint-esprit, etc., etc.; par un prêtre du diocèse.
Publié en 1825
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Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1789
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Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
[du 25 octobre 1783]
[du 25 octobre 1783]
Publié en 1783
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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Publié en 1744 ou 1745
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.
Publié en 1738 ou 1739
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