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Catalogue du fonds hispanique : 1475-1815 2

Par Bibliothèque municipale Toulouse

Publié en 1989

3 Tomes
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Observations des Tribunaux de cassation et…
d'appel, des Tribunaux et Conseils de commerce, &c sur le projet de code du commerce. Tome premier - [-Tome II, Deuxième partie]

Par Anonyme

Publié en 1803

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Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...

Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)

Publié en 1769

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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

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Recueil d'arrêts notables ou supplément au…
journal du Palais de Toulouse, avec des observations, par feu Me. Aguier, avocat au Parlement. Tome premier [-second]

Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)

Publié en 1782

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Le memorial de la vie chrétienne, qui contient en…
abregé tout ce que doit faire une ame nouvellement convertie à Dieu, pour arriver à la perfection à laquelle elle doit aspirer. Divisé en sept livres. Composé en espagnol par le R. P. Louis de Grenade, de l'Ordre de Saint Dominique. Traduit de nouveau en François par M. Girard, ... Première [-Seconde] partie... Nouvelle edition reveuë & corrigée

Par Louis de Grenade (dominicain ; 1504-1588)

Publié en 1701

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1756

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Catalogue

Par Faculté de théologie protestante, Bibliothèque, Montauban

Publié en 1890

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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Observations sur les questions notables du droit,…
décidées par divers arrêts du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits & déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1784

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils, & au même parlement de Toulouse.. Cinquième édition, revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de février 1731, concernant les donations & des notes sur ladite matiere

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1744

2 Tomes
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Notables et singulières questions de droit écrit,…
jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat & privé, & president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix & d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, & autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres & les décisions ; mise en style plus françois & plus intelligible ; avec une table très-méthodique & très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1751

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Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions Forenses & les lettres

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

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Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1659

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Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil,…
conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes : le premier, contenant les questions notables du droict, decidées par divers arrests de la Cour de Parlement de Tolose. Le deuxieme, contenant les actions forenses, les lettres & nottes sur lesdits actions forenses.. Edition dernière, reveue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont été supplées les Tables, qui manquoient és precedentes editions

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

2 Tomes
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Observations sur les arrêts remarquables du…
parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, & avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue & corrigée & considérablement augmentée. Tome premier [- second]

Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)

Publié en 1758

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Arrests remarquables du parlement de Toulouse,…
qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700)

Publié en 1723

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Résumés des mémoires du parlement de Toulouse,…
concernant la jurisdiction contentieuse du domaine

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1761

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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

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Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &…
prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales, & feudales. Recueillis des Memoires & observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1617

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Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

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Statuts de l'ancienne et devote confrerie de la…
glorieuse saincte Anne, établie en l'Eglise paroissielle N. Dame du Taur, dans Tolose. Avec les bulles d'aprobation & indulgences de la confrerie. Un abregé de la vie de la mesme saincte & un recueil de prieres & devotions que l'on peut & pratiquer en son honneur. Le tout dressé & recueilly par maistre Simon Depeyronet,...

Par Peyronet, Simon de (16..-17..?)

Publié en 1657

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Le Modele de la vie chrestienne, ou il est traité…
de la conformité, que la vie du chrestien doit avoir avec la foy & en particulier avec la personne, nom, doctrine & mystères de Jesus-Christ. Divisé en trois parties...[par Jacques de Cambolas]

Par Cambolas, Jacques de (1592-16..)

Publié en 1644

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Couplets sur la rentrée du parlement, air des…
amours d'été : Guillot, Guillot, que ce nom m'intéresse !

Par Anonyme

Publié en 1788

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Declaration du Roy, portant reglement que les…
procedures qui seront faites dans le ressort du parlement de Toulouse, ès jours que ledit parlement n'entre point, autre que ceux commandez par l'Eglise, seront valables. Registrée en parlement le 25. juin 1681.

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1681

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Métrologie du département de la Haute-Garonne :…
anciennes mesures usitées dans ce département comparées au système métrique ; en exécution de la loi du 4 juillet 1837

Par Domergue, Achille (18..-18..)

Publié en 1839

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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...

Par Raynal, Jean (17..-17..?)

Publié en 1759

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L'elevation du corps du glorieux S. Raymond, sa…
vie. Avec les antiquitez & raretez de la ville de Tolose. Par Me B.D.B., advocat en parlement

Publié en 1656

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Statuts de la dévote confrairie du très-S.…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise métropolitaine S. Estienne de Tolose authorisez par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Pere en dieu Messire Charles de Montchal, archevesque de Tolose, par son ordonnance donnée l'année 1647

Par Anonyme

Publié en 1647

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