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[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
[Tres-humbles remonstrances faites au Roy, par…
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Messieurs du Parlement de Tolose . Contre le retour du Cardinal Mazarin : Et pour la surseance de la declaration de sa majesté, contre monsieur le Prince.]
Publié en 1652
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Jugement souverain des juges en dernier ressort…
Jugement souverain des juges en dernier ressort…
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
de la Table de marbre du Palais de Toulouse portant reglement pour les fonctions de grands-maistres des eaux & forests.
Par France, Table de marbre Toulouse
Publié en 1697
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Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la…
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la…
poursuite de monsieur le Procureur General du Roy, portant que les medecins, apothicaires & chirurgiens avertiront les curez, vicaires & prêtres, & iceux les officiers de justice des malades nouvellement reünis à l'eglise, qui auront réfusé de recevoir les sacremens. Du 22. juin 1699.
poursuite de monsieur le Procureur General du Roy, portant que les medecins, apothicaires & chirurgiens avertiront les curez, vicaires & prêtres, & iceux les officiers de justice des malades nouvellement reünis à l'eglise, qui auront réfusé de recevoir les sacremens. Du 22. juin 1699.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
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Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
Arrest du Parlement de Toulouse servant de…
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
reglement concernant les fruits qui doivent entrer dans le regalement, pour le payement des portions congruës, lequel porte encore que les vicaires prenoient avant la declaration du Roy, de 1666. doit faire fonds, au profit de tous les fruits-prenans pour le payement desdites congruës.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1695
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Conference des Edicts de pacification des…
Conference des Edicts de pacification des…
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
troubles esmeus au Royaume de France, pour le faict de la Religion ; & Traittez ou Reglemens faicts par les rois Charles IX. & Henri III. & de la declaration d'iceux, du Roy Henri IIII. de France & de Navarre. Publiee en Parlement le 25. fevrier 1599. Avec l'explication du contenu en chascun article par l'histoire ecclesiastique et profane, droicts Civil et Canonique, Ordonnances et Coustumes de ce Royaume. Par Mre Pierre de Beloy, conseiller du Roy et son advocat general au Parlement de Tholose.
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1600
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Articles particuliers extraicts des généraux que…
Articles particuliers extraicts des généraux que…
le Roy a accordez à ceux de la religion pretendue reformée, lesquels sa Majesté n'a voulu estre compris és edicts généraux, n'en l'édict... donné à Nantes au mois d'avril 1598 et neanmoins accordé... qu'ils seront entierement accomplis...
le Roy a accordez à ceux de la religion pretendue reformée, lesquels sa Majesté n'a voulu estre compris és edicts généraux, n'en l'édict... donné à Nantes au mois d'avril 1598 et neanmoins accordé... qu'ils seront entierement accomplis...
Par Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
Publié en 1604
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Declaration du Roy portant confirmation des…
Declaration du Roy portant confirmation des…
editcts faicts en faveur de ses subjects, faisant profession de la religion prétendue reformée.
editcts faicts en faveur de ses subjects, faisant profession de la religion prétendue reformée.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1652
Bustum Rupellae
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Publié en 1628
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La Defence de la monarchie françoise, et autres…
La Defence de la monarchie françoise, et autres…
monarchies, contre les detestables et execrables maximes d'estat des Ministres calvinistes, par eux mises en lumière en l'an 1581 sous le nom d'Estienne Junius Brutus & de Lovys de Mayerne Turquet & leurs adherans. Où l'on peut voir la response à tous les arguments & pretextes dont se sont servis ci-devant tous les autheurs des seditions... contre les Roys. Par M. J. Baricave,... chanoine, pénitencier en l'église métropolitaine & official en l'archevesché de Thoulouse
monarchies, contre les detestables et execrables maximes d'estat des Ministres calvinistes, par eux mises en lumière en l'an 1581 sous le nom d'Estienne Junius Brutus & de Lovys de Mayerne Turquet & leurs adherans. Où l'on peut voir la response à tous les arguments & pretextes dont se sont servis ci-devant tous les autheurs des seditions... contre les Roys. Par M. J. Baricave,... chanoine, pénitencier en l'église métropolitaine & official en l'archevesché de Thoulouse
Par Baricave, Jean (156.-16..)
Publié en 1614
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Remedes salutaires contre nôtre separation d'avec…
Remedes salutaires contre nôtre separation d'avec…
Dieu, la défiance de la chair, & la vanité du monde. Compris en trois sermons, prononcés a Montpelier, par David Eustache, ministre du Saint Evangile
Dieu, la défiance de la chair, & la vanité du monde. Compris en trois sermons, prononcés a Montpelier, par David Eustache, ministre du Saint Evangile
Par Eustache, David (1595?-1672?)
Publié en 1645
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Remonstrance de la necessité de restablir les…
Remonstrance de la necessité de restablir les…
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris
Universitez, pour le restablissement de l'Estat, & des moyens de ce faire. Au roy, sur la tenuë de ses Estat generaux à Paris
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
Thomae Erpenii Grammatica ebraea generalis
Par Van Erpe, Thomas (1584?-1624)
Publié en 1621
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Scatabronda, coumedio noubelo et histouriquo,…
Scatabronda, coumedio noubelo et histouriquo,…
coumpousado per M. V. B. D.
coumpousado per M. V. B. D.
Publié en 1687
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Recit veritable de la prise faicte par…
Recit veritable de la prise faicte par…
monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
Publié en 1628
Deditio Realmontii.
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Publié en 1628
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L' Union des trois parlemens de Tholoze, Bordeaux…
L' Union des trois parlemens de Tholoze, Bordeaux…
et de Provence
et de Provence
Publié en 1649
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Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose…
Tres-humbles remontrances du Parlement de Tholose…
faites au Roy, contre le retour du Cardinal Mazarin, et pour la surseance de la Declaration de Sa Majesté contre Monsieur le Prince.
faites au Roy, contre le retour du Cardinal Mazarin, et pour la surseance de la Declaration de Sa Majesté contre Monsieur le Prince.
Publié en 1652
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Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné…
Arrest de la cour de parlement de Toulouze, donné…
contre le Tellier, Servient, Lyonne et autres pensionnaires du card. Mazarin. Sur la lettre de Monseigneur le Prince
contre le Tellier, Servient, Lyonne et autres pensionnaires du card. Mazarin. Sur la lettre de Monseigneur le Prince
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1651
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Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
Arrest de la cour de Parlement de Toulouze, donné…
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651
les chambres assemblées contre le retour du cardinal Mazarin. Du 29. Decembre 1651
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1652
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[Rituel ou Cérémonial romain dressé et mis en…
[Rituel ou Cérémonial romain dressé et mis en…
lumière par le commandement de N.S.P. le Pape Paul V. Avec quelques exhortations & rubriques convenables à l'administration des Sacremens avec un Sommaire de la doctrine chrestienne & des exemples accomodez aux matières qui y sont contenues]
lumière par le commandement de N.S.P. le Pape Paul V. Avec quelques exhortations & rubriques convenables à l'administration des Sacremens avec un Sommaire de la doctrine chrestienne & des exemples accomodez aux matières qui y sont contenues]
Publié en [1621 ?]
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Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
Ordonnance de messieurs les commissaires deputez…
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
pour la recherche des franc-fiefs & nouveaux acquets au ressort du Parlement de Tolose, sur l'exemption requise par le sieur Visconte de Tureine, en l'estendue dudit visconté. Avec les conclusions sur ce prinses par monsieur maistre Pierre de Beloy, conseiller & advocat general du Roy en ladicte cour de parlement de Toulouse.
Publié en 1609
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Institutiones breves et novae rei beneficiariae…
Institutiones breves et novae rei beneficiariae…
ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis ecclesiasticis. Adhibita forensi, de litibus eorum, locis propriis observatione. Authore P. Gregorio Tholosano, juris utriusque doctore, & professore publico olim in universitate Tholosana, Cadurcana, & nunc in Pontimussana jurium civilis & Pontificii quoque professore & decano. Cum indicibus capitum, rerum & verborum locupletissimis.
ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis ecclesiasticis. Adhibita forensi, de litibus eorum, locis propriis observatione. Authore P. Gregorio Tholosano, juris utriusque doctore, & professore publico olim in universitate Tholosana, Cadurcana, & nunc in Pontimussana jurium civilis & Pontificii quoque professore & decano. Cum indicibus capitum, rerum & verborum locupletissimis.
Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
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Histoire du ministére du Cardinal Ximenez,…
Histoire du ministére du Cardinal Ximenez,…
archevêque de Tolède et régent d'Espagne. Où l'on voit l'origine de la grandeur de la Monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence & l'histoire particuliere de la conquête des roi͏̈aumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique. Par Mr. de Marsolier, chanoine en la cathédrale d'Uzes, de l'Académie roïale de Nisme
archevêque de Tolède et régent d'Espagne. Où l'on voit l'origine de la grandeur de la Monarchie d'Espagne, les causes de sa décadence & l'histoire particuliere de la conquête des roi͏̈aumes de Grénade, de Navarre & d'une partie de l'Afrique. Par Mr. de Marsolier, chanoine en la cathédrale d'Uzes, de l'Académie roïale de Nisme
Par Marsollier, Jacques (1647-1724)
Publié en 1693
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Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Commission du Roy, pour l'establissement de la…
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.
Chambre, sur la recherche des droicts de francs-fiefs & nouveaux acquests deubs au Roy depuis le mois de fevrier mil six cens neuf ; jusques au dernier decembre mil six cens trente-trois. Verifiee en la Cour de parlement de Tolose.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1637
Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1636
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Acte en forme de lettre, ou M. L'evéque de Pamies…
Acte en forme de lettre, ou M. L'evéque de Pamies…
montre que les ordonnances sur la matiere de la regale, & les censures qu'elles contiennent, particulierement l'excommunication contre le Sr b demeurent en leur force, nonobstant le jugement, sentences, ou ordonnances de M. l'archevéque de Toulouse. A monseigneur l'archevéque de Toulouse, Conseiller d'Etat ordinaire, à Toulouse.
montre que les ordonnances sur la matiere de la regale, & les censures qu'elles contiennent, particulierement l'excommunication contre le Sr b demeurent en leur force, nonobstant le jugement, sentences, ou ordonnances de M. l'archevéque de Toulouse. A monseigneur l'archevéque de Toulouse, Conseiller d'Etat ordinaire, à Toulouse.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680)
Publié en 1680
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Factum, pour messires Henry et Charles de…
Factum, pour messires Henry et Charles de…
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Seneterres, seigneurs de la Ferté & Chasteauneuf, & dame Jeanne de la Chastre, dame de Lignerac, appellans comme d'abus, & inthimez. Contre messire Claude Pot seigneur de Rhodes, damoiselle Louyse Elizabeth Pot, & dame Louyse Elisabeth Destampes, Vallançay, vefue à messire Louys de la Chastre marechal de France, & Consorts aussi appellans, impettrans, inthimez & defendeurs.
Publié en 1634
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"Institution au droit francois, accomodée à…
"Institution au droit francois, accomodée à…
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."
lusage de la province de Languedoc et ressort du parlement de Th[olo]se."
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
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Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.
Publié en 1665
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Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.
Publié en 1666
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