- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
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Des questions préjudicielles en matière…
répressive : droit français
Par Boysson, Jean de (18..-....)
Publié en 1877
De l'objet des obligations en droit romain et en…
droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....)
Publié en 1880
Théorie de la simulation dans les actes…
juridiques en droit romain et en droit français
Par Passama, Albert (18..-....)
Publié en 1877
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
De la filiation naturelle étudiée dans ses…
sources et ses moyens de preuves : en droit romain
Par Coulomb, Georges
Publié en 1880
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris.…
longe doctissimi, et inter nostri temoris interpretes acutissimi Opera ab eo ita recognita et aucta... ab ipso authore locupletata. Accessit duplex index prior est legum... posterior materiarum...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595-----
Du droit de suite par hypothèque : en droit…
romain et en droit français
Par Mérignhac, Alexandre (juriste ; 1857-1927)
Publié en 1879
De l'objet de l'hypothèque et spécialement du…
pignus nominis et du pignus pignoris : en droit romain
Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?)
Publié en 1880
Des preuves en matière criminelle en droit romain…
et en droit français
Par Folie-Desjardins, Noel
Publié en 1879
De la condition civile de l'étranger dans…
l'Antiquité et de la personnalité des lois dans les Temps modernes
Par Desarnauts, Paul (1856-1922)
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en…
droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..)
Publié en 1879
De la restitution de la dot en droit romain et de…
la séparation de biens judiciaire en droit français
Par Magnes, Gabriel (18..-....)
Publié en 1879
De l'accroissement en matière de legs en droit…
romain et en droit français
Par Combes, Charles
Publié en 1881
Des substitutions fidéicommissaires en droit…
romain et dans notre ancien droit
Par Maribail, Henri de (18..-....)
Publié en 1881
Des droits successoraux du conjoint survivant…
spécialement de la veuve et de la quotité disponible entre époux
Par Barbe, Edouard
Publié en 1880
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Pouvoirs du mari sur la personne et les biens de…
la femme en droit romain
Par Ucay, Victor (18..-....)
Publié en 1881
Du divorce en droit romain et dans l'ancien droit
Par Ferran, Joachim (18..-....)
Publié en 1881
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1732
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ;…
contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre les sieurs Flandry et Cailhac.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1841
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit, qui condamne le nommé Pierre Coulet à être brûlé, pour crime de poison, & qui fait un nouveau reglement pour la vente du poison, & autre minéraux.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1778
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