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Résultats de recherche

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Statuts pour les jeux floraux de Toulouse

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1695

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Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du…
Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat en la seneschaussee & siege presidial de Tolose. Divisées en quatre parties. Ensemble quelques lettres du mesme autheur

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1626

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Complainte du sieur Senovert, par M.…
Carles-Lancelot, officier du grand bailliage

Par Anonyme

Publié en 1788

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La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788

Par Anonyme

Publié en 1788

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Billet d'invitation pour l'enterrement du grand…
bailliage

Par Anonyme

Publié en 1788

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Recueil de diverses ordonnances de monseigneur…
l'illustrissime et reverendissime cardinal de Joyeuse, cy-devant archevesque de Tolose, renouvellées & imprimées par l'autorité de monseigneur le reverendissime evesque d'Aire, administrateur creé par sa saincteté dudit archevesché. Avec le Formulaire du prosne, Deux briesves instructions pour les curés, Ordonnance portant que les vicaires & confesseurs se presenteront tous les ans pour renouveller leurs lettres d'approbation, les cas reservés, & autres actes pour le reglement dudit diocese de Tolose; comme il est couché en la page suivante. Necessaire à tous prestres, curez, vicaires, confesseurs, sacristains, predicateurs, clercs & marguilliers.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1614

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Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.

Publié en 1785

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Mémoire pour servir à l'instruction du…
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.

Publié en 1786

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Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 177

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Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse

Publié en 1749

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Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.

Publié en 17

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Recueil de reglemens pour la seneschaussee et…
siege presidial de Toulouse

Publié en 1682

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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec…
des instructions pour connoître les materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur & directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.

Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)

Publié en 1753

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Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue

Par Communauté des perruquiers de Toulouse

Publié en 1788

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Arret de la cour de Parlement, séant en…
vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

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Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un…
écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1789

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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour…
de Parlement de Tolose, fait par Maistre Geraud de Maynard, conseiller en ladite cour. Comprins en onze livres, avec un indice des matieres traictées en iceux, par J.J.D.P. Seconde édition, reveüe, augmentée & corrigée à laquelle ont esté adjoutez les Arguments des Chapitres

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1666

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Concilium provinciale Tholosanum, quod…
illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa S.R.E. tituli Sanctissimae Trinitatis in monte Pincio presbyter cardinalis habuit, Anno Domini 1590.

Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)

Publié en 1593

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Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1789

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa,…
archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori archiepiscopalis Tolosani reformationem. Tertia editio auctior & expurgatior, cum scholiis & notis, D. Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesiae parochialis B. Mariae nuncupatae de Tauro ; necnon judicis metropolit. in archiepiscopatu & provincia Tolosana vicesgerentis. Accesserunt alia Decreta ex regestis curiae metropolitanorum, officialiumque, quot quot haberi potuerunt, nomenclatura.

Par Joyeuse, François de (1562-1615)

Publié en 1665

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Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in…
unum congestum & à quam plurimis, quibus antea scatebat mendis expurgatum, scholiisque ac notis illustratum, opera ac studio Simonis de Peyronet, doctoris theologi, & rectoris ecclesia parochialis B. Mariae, nuncupata de Tauro ; necnon judicis metropolitani, in archiepiscopatu & provinciae Tolosana vices-gerentis. Tom. I.

Par Anonyme

Publié en 1669

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Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf

Par Anonyme

Publié en 1729

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Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse

Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)

Publié en 1779

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Histoire du droit canonique avec l'explication…
des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom aux auteurs ecclesiastiques

Par Doujat, Jean (1609-1688)

Publié en 1680

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Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du…
rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date du mois de septembre 1585. Contre le serenissime prince, Henry de Bourbon, roy de Navarre, seigneur souverain de Bearn, premier prince du sang de France, & premier pair de la couronne. Et Henry de Bourbon, aussi prince du sang, pair de France, prince de Cóndè, duc d'Anguien. Par un catholique, apostolique, romain: mais bon François, & et tresfidele subjet de la couronne de France...

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1586

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Projet d'assurances réciproques pour les maisons,…
contre l'incendie. Par Pierre-Bernard Barrau, directeur de la société d'assurances établie à Toulouse, pour les récoltes contre la grèle, membre de la société libre des sciences, lettres et arts de Paris.

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)

Publié en 1803

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Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de…
S***, au sujet des contestations survenues entre l'Académie des jeux floraux & le conseil de bourgeoisie de la ville de Toulouse

Publié en 1774

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Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du…
rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774

Publié en 1775

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