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Resultats 31 - 60 sur 62 pour pifteau
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Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
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Meilhon, ci-devant professeur en droit en…
Meilhon, ci-devant professeur en droit en…
l'université de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes & sociétés populaires des départemens du Gers & Haute Garonne
l'université de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes & sociétés populaires des départemens du Gers & Haute Garonne
Par Meilhon (17..-18...)
Publié en 1792
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Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple…
Tarbès, chirurgien, aux représentans du peuple…
Chaudron-Roussau & Dartigoeyte, à tous ses concitoyens, & aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale.
Chaudron-Roussau & Dartigoeyte, à tous ses concitoyens, & aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale.
Par Tarbès, Roch (1752-1830)
Publié en 1794
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Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de…
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
police correctionnelle de Toulouse, aux comités de salut public & de sureté générale de la Convention nationale, aux communes et sociétés populaires des départemens du Gers & Haute-Garonne
Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
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Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien,…
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien,…
reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau
reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans du peuple Dartigoeyte & Chaudron-Rousseau
Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
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Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
Rapport fait au nom du comité de surveillance de…
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1794
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Délibération du Conseil général de la commune de…
Délibération du Conseil général de la commune de…
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Toulouse, concernant la loi relative à l'état civil des citoyens. Du 16 novembre 1792, l'an Ier. de la République française
Par Toulouse
Publié en 1792
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Discours prononcés au temple de la Raison de la…
Discours prononcés au temple de la Raison de la…
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
commune de Toulouse, par le citoyen Desbarreaux ; précédés d'un catéchisme de morale; extrait des oeuvres d'Helvétius, pour précéder l'étude de l'acte constitutionnel.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1793-1794
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Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
Tableau du maximum des légumes secs et des vins,…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception , & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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Tableau du maximum de la clincaillerie et…
Tableau du maximum de la clincaillerie et…
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
mercerie avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
Tableau du maximum des fers ouvrés et de la…
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse
clincaillerie, avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur. District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
Tableau du maximum des cuirs et peaux avec les…
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
+
Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.
Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
+
Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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Tableau du maximum des fils, rubans de fil et…
Tableau du maximum des fils, rubans de fil et…
cordages avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
cordages avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
+
Département de Haute-Garonne. District de…
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
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La fédération villageoise, fête patriotique, en…
La fédération villageoise, fête patriotique, en…
un acte & en prose, mêmée de vaudevilles. Par M. Pellet-Desbarreaux. Représentée à Toulouse, le 4 juillet 1790, jour de la Fédération du département de la Haute-Garonne.
un acte & en prose, mêmée de vaudevilles. Par M. Pellet-Desbarreaux. Représentée à Toulouse, le 4 juillet 1790, jour de la Fédération du département de la Haute-Garonne.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1790
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Extrait des registres du Conseil général de la…
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible
commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
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Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit, intitulé Journal universel & Affiches de Toulouse & du Languedoc, du mercredi 30 décembre 1789, n°52 ; ordonne en même-temps qu'il sera informé contre les auteurs, imprimeurs, colporteurs dudit ecrit, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Arret de la Cour de parlement, seant en…
Arret de la Cour de parlement, seant en…
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l. d'aumône envers l'hôpital Saint-Jacques, & en pareille somme de 500 liv. envers l'hôpital Saint-Joseph de la Grave de cette ville ; & lui enjoint d'être plus circonspect à l'avenir, & lui fait defenses de récidiver, à peine d'être poursuivi extraordinairement, & puni suivant la rigueur des ordonnances, &c. Du 27 janvier 1790.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27…
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
janvier 1790, contre le sieur Broulhiet, libraire.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Extrait des registres du Conseil général de la…
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
+
Tableau du maximum de la droguerie et épicerie…
Tableau du maximum de la droguerie et épicerie…
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
avec les prix en 1790, augmentés du tiers ; lequel maximum, augmenté des frais de transport en raison de la distance des lieux d'expédition à ceux de réception, & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur; District de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
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