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Ordonnances synodales, imprimées par ordre de…
monseigneur l'illustrissime & révérendissime messire Jean-Baptiste de Verthamon, evêque & seigneur de Pamiers.

Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique

Publié en 1702

2 Tomes
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Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]

Par France

Publié en 1756

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Notice complète
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Arrests de la cour du parlement de Toulouse,…
recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique.

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Les Questions notables du droict, de Me Simon…
d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la Cour de Parlement de Tolose, decidées par divers arrests de ladite cour. Dernière Edition, reveüe et corrigée

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

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Mémoire prouvé par les faits, sur…
l'administration vicieuse du corps de ville de Toulouse

Publié en 1775

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Statuts de l'ancienne et devote confrerie de la…
glorieuse saincte Anne, établie en l'Eglise paroissielle N. Dame du Taur, dans Tolose. Avec les bulles d'aprobation & indulgences de la confrerie. Un abregé de la vie de la mesme saincte & un recueil de prieres & devotions que l'on peut & pratiquer en son honneur. Le tout dressé & recueilly par maistre Simon Depeyronet,...

Par Peyronet, Simon de (16..-17..?)

Publié en 1657

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Histoire de la ville de Toulouse, avec une notice…
des hommes illustres, une suite chronologique et historique, des evêques et archevêques de cette ville, et une table générale des Capitouls, depuis la réunion du comté de Toulouse à la Couronne, jusqu'à présent : par Me J. Raynal, avocat au Parlement, ...

Par Raynal, Jean (17..-17..?)

Publié en 1759

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Statuts de la dévote confrairie du très-S.…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise métropolitaine S. Estienne de Tolose authorisez par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Pere en dieu Messire Charles de Montchal, archevesque de Tolose, par son ordonnance donnée l'année 1647

Par Anonyme

Publié en 1647

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L'Adoration perpetuelle du Tres-Sainct Sacrement…
de l'autel. Instituée dans l'Eglise métropolitaine de S. Estienne de Tolose

Par Anonyme

Publié en 1656

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De l'estat et police de l'eglise Nostre Dame dite…
la Daurade a Tolose par Jean de Chabanel tolosain, docteur en théologie. Où sont insérés tous les arrests de la cour, donnés sur le règlement de la mesme eglise.

Par Chabanel, Jean (1560?-1615?)

Publié en 1623

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L' Histoire des guerres faictes en plusieurs…
lieux de la France, tant en la Guiêne & Languedoc contre les hérétiques, que ailleurs contre certains ennemis de la coronne: & de la conqueste de la Terre Saincte. Et de tout ce qui est advenu en France digne de memoire, depuis l'an de grace 1200. Jusques à l'an mil trois cens ounze, au quel tous les Templiers furent destruictz. Nouvellement mise en langue françoise, par J. Fornier.

Publié en 1562

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Procès verbal de la séance publique qui a eu lieu…
le dimanche 6 septembre 1807, pour l'exercice de la classe de belles-lettres et la distribution générale des prix à la fin de l'année classique

Par Lycée Pierre-de-Fermat Toulouse

Publié en 1807

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De l'education publique dans la France libre,…
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...

Par Baras, Marie-Marc-Antoine (1763-1794)

Publié en 1792

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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.

Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1763-1789

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Projet d'Assurances réciproques contre la…
mortalité des bestiaux, proposé à la Société d'assurances contre la gréle. Par P. B. Barrau, directeur de ladite Société; de celle contre l'incendie, et membre de la Société libre des sciences, lettres et arts de Paris.

Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)

Publié en 1805

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Memoire que les communautés de Caujac, Grasac,…
Moressac, Puydaniel, Lagrace, Magrens, Miramont & Hauterive, présentent à Nosseigneurs des trois états de la province de Languedoc.

Publié en 1762

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Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des…
français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Par Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Publié en 1804

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Délibération de l'université de Toulouse,…
concernant un placet presenté au conseil de conscience, par le R. P. Cloche, general de l'Ordre des Dominicains

Publié en 1716

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Ministère des cultes. Extrait des minutes de la…
Secrétairerie d'État. Au palais de Tuileries, le 22 février 1813

Par Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821)

Publié en 1813-1813

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Almanach historique de la province de Languedoc…
pour l'année bissextile 1784. Première partie. Toulouse, capitale [Seconde partie, contenant les vingt-deux villes épiscopales, & plusieurs sénéchaussées du ressort du parlement].

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1784

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Almanach historique de la ville de Toulouse mis…
dans un nouvel ordre, considérablement augmenté & corrigé.. Pour l'année 1781. Par le sieur Baour, imprimeur

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1781

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Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

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Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1776

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Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.

Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu…
le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le sr. Paul-Alexis Sabatié père, propriétaire.

Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)

Publié en 1814

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Instruction pour Messire Daure de Montastruc,…
ancien aide-major au regiment de Bresse, appellant, suppliant & discuté. Contre le Sieur Ginestet, poursuivant criées, Me. Corail, notaire, & autres créanciers, demandeurs & suppliants.

Par Mascart, Jean (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1760

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Mémoire instructif pour le sindic de la…
Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic du clergé du diocèse de la même ville, demandeur en cassation d’un arrest contradictoire du conseil du 28 avril 1704.

Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1704

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Précis pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol. Contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié. En présence des héritiers bénéficiaires dudit Joseph Carol.

Par Anonyme

Publié en 1825

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Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre…
lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne Mantenon, veuve & héritiere fiduciaire de Me. Pierre Rey, appellante. Contre le sieur Antoine Rey & les héritiers de Marie & Therese Rey, intimés.

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1773

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Tolosana Université de Toulouse