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Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux…
Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M. Moysset, procureur du roi au grand bailliage de Toulouse, à Mme. de Tire-Larigo, sa tante, avec la réponse..
Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17…
septembre 1788.
Publié en 1788
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
La Naissance, la vie et la mort du grand…
bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement pour l'entretien & subsistance des pauvres. Du 28 février 1693.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1693
La première audience du grand bailliage de…
Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Par Anonyme
Publié en 1788
Quelques recherches sur les débuts de…
l'imprimerie à Toulouse
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1848
Étude sigillographique sur les archives…
communales de Toulouse
Par Roschach, Ernest (1837-1909)
Publié en 1865
Histoire des comtes de Toulouse
Par Moline de Saint-Yon, Alexandre-Pierre (1786-1870)
Publié en 1859-1861
Manuel des élèves de l'ecole Saint-Martial…
établie à Toulouse sous la direction de M. Denuc, rue St-Rémésy, n° 28
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 18-1830
Ecole Saint-Martial, établie à Toulouse, sous la…
direction de M. D. Denuc ; dans le local ci-devant occupé par le pensionnat de MM. Gary et Lavy, rue Saint-Remésy. Prospectus - Année 1821-1822.
Par École Saint-Martial Toulouse
Publié en 1821
Remarques d'un Russe sur la colonie et le…
Capitole de Toulouse
Par Magi, Jean-Pierre (Abbé ; 1722-1802)
Publié en 1781
Dissertation sur les origines de Toulouse
Par Audibert (vicaire de Verfeil ; 17..-1774)
Publié en 1764
Duranti, premier président du Parlement de…
Toulouse, ou la Ligue en province, par Baour-Lormian, de l'Académie française. Tome premier [-quatrième]. 2e édition
Publié en 1828
Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à…
Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779
Publié en 1779
L'imprimerie à Toulouse aux XVe, XVIe et XVIIe…
siècles. Seconde édition
Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1868
Délibération du commerce de Toulouse, du 9…
janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en la forme ordinaire par l'Huissier du Corps
Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
Mémoire présenté à l’assemblée du bureau…
économique de Toulouse, par un de ses membres, au sujet des ouvrages projetés sur les bords de la riviere au fauxbourg Saint-Ciprien, pour être soumis au conseil politique.
Publié en 1778
Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727
Par Toulouse
Publié en 17
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à…
Toulouse pour l'année 1810... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
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