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Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des divers bois de construction qui se consomment ordinairement dans le district de Toulouse, avec le prix en 1790, augmenté d'un tiers. Lequel maximum augmenté des frais de transport, expédition, réception & des bénéfices autorisés par la loi, détermine le prix à payer par le consommateur.
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des boissons & alimens qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des étoffes en coton
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Bas et bonnets
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Extrait des registres du Conseil général de la…
commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible
Par Toulouse
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Cotonades, toiles de coton et mouchoirs
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des papiers qu'on consomme dans l'étendue du district de Toulouse
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des chapeaux qui se consomment dans la ville de Toulouse, compris dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Toulouse. Toilerie
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des draperies fines & communes, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Département de Haute-Garonne. District de…
Toulouse. Tableau du maximum des teintures & apprêts des draperies, comprises dans les tableaux envoyés par la Convention nationale
Par Haute-Garonne
Publié en 1793
Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Délibération de l'assemblée générale de messieurs…
les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1817
Second compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
Premier compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, négociant de Toulouse, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)
Publié en 1832
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la…
Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.
Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1765
Exposé pour M. Adolphe Garrigou, héritier de M.…
Marie-Joseph Garrigou, ancien négociant ; contre M. Léon Talabot, négociant, tant en son nom personnel que comme procureur-fondé de MM. le maréchal duc de Dalmatie, le marquis de Dalmatie, et les héritiers de MM. Mathieu de Faviers, Mathieu de Reichshofen et Louis Mathieu, anciens membres de la société Garrigou, Massenet et Comp.e, de Toulouse ; et comme gérant et liquidateur de cette société.
Par Garrigou, Adolphe (1802-1893)
Publié en 1842
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de…
Milhau et Bousquet contre M. Boyer-Fonfrède
Par Anonyme
Publié en 1820
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation…
d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Par Anonyme
Publié en 1817
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &…
Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1830
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic],…
ingénieur des Mines, allemand d'origine , actuellement habitant de Toulouse ; contre le sieur Garrigou neveu, marchand de fer, et contre le sr Massenet, capitaine de génie retiré ; habitans aussi de Toulouse.
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1832
Interrogatoire prêté par M.r F.-B.…
Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des Confédérés du Midi ; Interrogatoire prêté par M.r son fils, sous-lieutenant des grenadiers du bataillon de la garde nationale mobile ; ...
Par Anonyme
Publié en 1815
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin…
du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil cinq cens quatre-vingts-sept. Réimprimés en l'année 1699. & 1728.
Publié en [entre 1728 et 1754]
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