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Resultats 1441 - 1470 sur 1482 pour muséum de toulouse
Résultats de recherche
2 Tomes
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Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
Dictionnaire raisonné des eaux et forêts... Tome…
premier [-second] par M. Chailland...
premier [-second] par M. Chailland...
Par Chailland, Bonaventure (procureur du roi ; 17..-1...)
Publié en 1769
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Dissertation sur l'origine et les fonctions…
Dissertation sur l'origine et les fonctions…
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)
Publié en 1764
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Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
Supplément au mémoire ci-joint, présenté à…
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
nosseigneurs des Etats, assemblées le 27 novembre 1777
Publié en 1777
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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1744
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Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.
Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)
Publié en 1701
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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.
septembre 1754.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1754
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Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.
Publié en 1753
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Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1731
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Essai historique sur le droit des marchés et des…
Essai historique sur le droit des marchés et des…
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924)
Publié en 1897
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Traité des droits et des obligations des…
Traité des droits et des obligations des…
chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que le siege episcopal est rempli, que durant la vacance du siege. Divisé en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, vicaire general & official du diocèse de Condom
chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que le siege episcopal est rempli, que durant la vacance du siege. Divisé en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, vicaire general & official du diocèse de Condom
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
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Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
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Mémoire pour demoiselle Marie Lajon,…
Mémoire pour demoiselle Marie Lajon,…
demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur Pierre Berlhe, accusé.
demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur Pierre Berlhe, accusé.
Par Freydier (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 17-1750
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Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
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Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
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Nouvelle et plus ample declaration des lettres…
Nouvelle et plus ample declaration des lettres…
patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict des conseils generaux & autres des villes, & prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, & consuls, reddition de comptes & despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu & arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz & declaration
patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict des conseils generaux & autres des villes, & prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, & consuls, reddition de comptes & despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu & arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz & declaration
Publié en 1566
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Codicis dn. Justiniani sacratiss : principis ex…
Codicis dn. Justiniani sacratiss : principis ex…
repetita praelectione libri XII ex fide antiq. exemplarium, quoad fieri potuit, à Greg. Haloandro diligentissimè purgati recognitique. Adjecta sunt operi haec : Summulae quaedam Novellarum Constitutionum Justiniani principis quas authenticas vulgus appellat, sparsim per IX. codicis libros à posteris insertae. Excerpta constitutionum Friderichi, imperatoris, quae sub certis alioqui titulis codici leguntur apposita.
repetita praelectione libri XII ex fide antiq. exemplarium, quoad fieri potuit, à Greg. Haloandro diligentissimè purgati recognitique. Adjecta sunt operi haec : Summulae quaedam Novellarum Constitutionum Justiniani principis quas authenticas vulgus appellat, sparsim per IX. codicis libros à posteris insertae. Excerpta constitutionum Friderichi, imperatoris, quae sub certis alioqui titulis codici leguntur apposita.
Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)
Publié en 1541
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Ordinationes et instructiones variae per…
Ordinationes et instructiones variae per…
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
2 Tomes
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Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii,…
Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii,…
ac supplicum libellorum in regia magistri, Commentariorum juris civilis, tomus prior, quinque libros complectens. Bartholomaei Faii regii Lutetiae consiliarii praefatio, ad F. Olivarium Franciae cancellarium, totius juris oeconomiam, institutique hujus à Connano operis rationem continens. Accesserunt duo amplissimi indices in quorum priore continentur totius operis capita, iisque respondentes juris tituli, & leges ab eodem Connano explicitae, & conciliatae. In posteriore vero verborum diffinitiones & etymologiae describuntur, & juris quaestiones brevibus pronunciatis digeruntur.
ac supplicum libellorum in regia magistri, Commentariorum juris civilis, tomus prior, quinque libros complectens. Bartholomaei Faii regii Lutetiae consiliarii praefatio, ad F. Olivarium Franciae cancellarium, totius juris oeconomiam, institutique hujus à Connano operis rationem continens. Accesserunt duo amplissimi indices in quorum priore continentur totius operis capita, iisque respondentes juris tituli, & leges ab eodem Connano explicitae, & conciliatae. In posteriore vero verborum diffinitiones & etymologiae describuntur, & juris quaestiones brevibus pronunciatis digeruntur.
Par Connan, François de (1508-1551)
Publié en 1553
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Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.
Par Bronod (avocat)
Publié en 1728
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Incipiunt in nomine domini nostri Jesu Christi…
Incipiunt in nomine domini nostri Jesu Christi…
quedam Brocardica excerpta a toto corpore juris civilis & canonici secundum ordinem literarum alphabeti.
quedam Brocardica excerpta a toto corpore juris civilis & canonici secundum ordinem literarum alphabeti.
Publié en 1523
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Droit pénal spécial : introduction générale et…
Droit pénal spécial : introduction générale et…
historique
historique
Par Vidal, Georges (juriste ; 1852-1911)
Publié en 19
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Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris…
Epitome juris et legum Romanarum, frequentioris…
usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis additionibus, & notis, tam ex pragmaticis, quam ex usu forensi selectis. Accedit index locupletissimus. Auctore Andrea Barriga D. de Montvalon. In suprema aquensi curia senatore honorario.
usus, juxta seriem digestorum, cum brevissimis additionibus, & notis, tam ex pragmaticis, quam ex usu forensi selectis. Accedit index locupletissimus. Auctore Andrea Barriga D. de Montvalon. In suprema aquensi curia senatore honorario.
Par Barrigue de Montvalon, André (1678-1779)
Publié en 1786
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Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.
Publié en 1608
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Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]
août 1703]
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1703
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Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par…
Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par…
quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec le texte des loys, données au pays d'Albigeois & autres; par Simon, Comte de Montfort, en l'année 1212 ; conformes en divers articles, à la coustume, de Paris, mesmes, en ce qui concerne les fiefs.
quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec le texte des loys, données au pays d'Albigeois & autres; par Simon, Comte de Montfort, en l'année 1212 ; conformes en divers articles, à la coustume, de Paris, mesmes, en ce qui concerne les fiefs.
Par Galland, Auguste (1572-1641)
Publié en 1629
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Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et…
Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et…
generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III. Julio III. & Pio IIII Pont. Max., quibus adjunximus Christianorum Principum, ad sacrum Concilium literas & mandata, legatorumq ab illis missorum Orationes, una cum S. ipsius Synodi responsis, sub Pio IIII. Pont. Max. & Ferdinando Primo Caes. Augusto, cum indici dogmatum & reformationis
generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III. Julio III. & Pio IIII Pont. Max., quibus adjunximus Christianorum Principum, ad sacrum Concilium literas & mandata, legatorumq ab illis missorum Orationes, una cum S. ipsius Synodi responsis, sub Pio IIII. Pont. Max. & Ferdinando Primo Caes. Augusto, cum indici dogmatum & reformationis
Par Concile de Trente (1545/1563)
Publié en 1566-----
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Decisiones Guidonis Papae... Commentaria in…
Decisiones Guidonis Papae... Commentaria in…
statutum Delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita et... locupletata
statutum Delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita et... locupletata
Par Pape, Guy (14..-1477)
Publié en 1607
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La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Par Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1861
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Articles et reglemens faits & accordez par…
Articles et reglemens faits & accordez par…
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
meßieurs les pariers des deux moulins du chasteau & du Bazacle pour la comodité publique & conservation des droits desdits moulins suivant les deliberations des 21. mars & 11 avril 1666
Publié en 1666
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