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Compte rendu des constitutions de la société dite…
des jésuites, par monsieur le Procureur général du roi, extrait des registres du parlement, des 30 avril, 4 & 26 mai 1762.
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1762
Recüeil des edits, declarations, arrêts du…
Conseil & du parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Loüis XV, et plusieurs autres edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome I [- II]
Par France
Publié en 1756
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'enseignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Acte public pour le doctorat
Par Adrian, Guillaume
Publié en 1844
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..)
Publié en 1845
Thèse publique pour le doctorat
Par Peyruzat, Paul (18..-18..)
Publié en 1835
Thèse pour le doctorat ...
Par Smolenski, Hippolyte (18..-18..)
Publié en 1838
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par…
l'article 896 du code civil : étude précédée de l'exposé de la législation romaine sur les fidéicommis et de l'historique de l'institution jusqu'à nos jours
Par Vignerte, Théobald (18..-....)
Publié en 1871
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Cruchon, Victor-Bertrand (18..-18..)
Publié en 1847
Des différences entre les legs & les obligations…
à terme ou sous condition en droit romain
Par Malla, Jean D. (18..-....)
Publié en 1876
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..)
Publié en 1846
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français
Par Tilloy, René (18..-....)
Publié en 1875
Étude sur les intérêts conventionnels en droit…
romain
Par Laumond-Peyronnet, M. (18..-....)
Publié en 1877
Étude sur le juste titre en droit romain et en…
droit français
Par Lamieussens, Joseph (18..-....)
Publié en 1874
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose; Divisees en six livres. Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, conseiller du Roy en ses conseils, & president audit parlement. Mises en lumiere apres son decez par Mr. Maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses conseils & audit parlement de Tolose.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1659
Theses ad titulum digestorum depositi vel contra…
: Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente, ac auspice deipara. Pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1838
Familiae erciscundae : Has theses publicis…
competitorum disputationibus subjectas, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus. Favente deo et virgine deipara tueri conabitur
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1838
Thèse pour le doctorat
Par Marbotin-Sauviac, Charles de (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920)
Publié en 1875
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918)
Publié en 1876
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