- muséum de toulouse
- Français
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...
Publié en 1814
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
Observations pour la communauté de…
Vieille-Toulouse. Contre M. l'archevêque.
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?)
Publié en 1750
Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Mémoire pour les bayles du corps des maîtres…
fourniers de Toulouse, intimés & défendeurs. Contre les bayles du corps des maîtres boulangers de la même ville, appellans.
Par Robert, Jean-Pierre (imprimeur ; 1702?-1758) – Imprimeur-libraire
Publié en 1756
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Declaration du Roy, concernant la Mairie de…
Toulouse. Donnée à Versailles le septième avril 1693. Registrée en Parlement le 27 avril.
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1693
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de…
Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel Bilas, propriétaire, héritier sous bénéfice d'inventaire de feu Jean Michel aîné, habitant de Toulouse ; contre les sieurs Michel frères, banquiers, habitans de Paris ; contre la dame Michel, veuve du sieur Casse-Barthe, habitante de Labastide de Sérou ; et contre les sieurs et dames Casse, freres et soeurs, enfans de feue Jeanne-Marie Michel, épouse du sieur Jean-François CAsse, habitans de Labastide de Serou, Sainte-Croix et Pamiers.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Tableau des avocats à la cour d'appel de Toulouse…
pour l'année judiciaire 1850-1851
Par Anonyme
Publié en 1850
Direction de Toulouse. Instruction pour les…
employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié…
dans le synode général tenu le 25 octobre 1836
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Réplique prononcée devant la cour royale de…
Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas, propriétaire ; contre les sieurs Michel frères et autres.
Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 29 juillet 1786.
Publié en 1786
L'Administration municipale de Toulouse, au…
représentant du peuple Saladin. Toulouse, le 19 thermidor, an 5 de la République
Par Toulouse
Publié en 1797
Toulouse, le 15 février 1833. Lettre circulaire…
de monseigneur l'archevêque de Toulouse au clergé de son diocèse, sur la manière de procéder à la prise de possession et installation des curés, desservans et vicaires.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
A monseigneur l'archevêque de Toulouse, ou a…
messieurs ses grands-vicaires.
Par Confrérie des pénitents gris. Toulouse
Publié en 1762-1777
Réglement pour les oblations du diocèse de…
Toulouse.
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1834
Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 26 avril 1788
Publié en 1788
Traitement de la fievre miliaire épidemique, a…
Toulouse, sur la fin du mois de mai 1782
Publié en 1782
Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.
Publié en 1796
Annales ecclésiastiques du diocèse de Toulouse…
dédiées à S. Em. Mgr. le cardinal de Clermont-Tonnerre, archevêque de Toulouse et de Narbonne, duc et pair de France, commandeur de l'ordre du saint-esprit, etc., etc.; par un prêtre du diocèse.
Publié en 1825
Les Jacobins de Toulouse à la Convention…
nationale
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1794
Buvettes et festins des capitouls de Toulouse
Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1875
Conseil municipal de Toulouse : Rapport sur le…
déplacement du marché-couvert
Par Cousin
Publié en 1875
Société des amis de la Constitution, séante à…
Toulouse ; dans la maison du sieur Faulin, rue neuve des Jacobins
Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
A Toulouse, ce 6 ventose, 5e année de la…
République. Copie d'une lettre écrite par le citoyen Cabos cadet, marchand, agent municipal de la commune de Basiéges, département de Haute-Garonne, au citoyen Estadens, membre du Conseil des Anciens.
Par Cabos, cadet (marchand, agent municipal de la commune de Baziéges ; 17..-17..)
Publié en 1797
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
