Resultats 1471 - 1500 sur 1501 pour guide toulouse

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Recueil des remonstrances faites en la cour de…
Parlement de Paris aux ouvertures des plaidoiries, par Feu M. Jaques Faye, ...Plus adjouté à la fin les Remonstrances du Seigneur de Pybrac, le tout reveu & corrigé de nouveau

Par Faye d'Espeisses, Jacques (1543-1590)

Publié en 1594

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Discours de Mr. Servan, avocat-général au…
parlement de Grenoble, dans la cause d'une femme protestante.

Par Servan, Joseph-Michel-Antoine (1737-1807)

Publié en 1767

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Joan. Bodini Andegavensis De Republica libri sex,…
latine ab auctore redditi, multo quam antea locupletiores. Cum indice copisissimo. Editio tertia prioribus multo emendatior.

Par Bodin, Jean (1530-1596)

Publié en 1594

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Mémoire pour demoiselle Marie Lajon,…
demanderesse en excès pour crime de rapt contre le sieur Pierre Berlhe, accusé.

Par Freydier (avocat ; 17..?-17..)

Publié en 17-1750

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La Pratique de la juridiction ecclesiastique,…
volontaire, gratieuse et contentieuse, fondée sur le droit commun & sur le droit particulier du royaume. Divisée en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, grand archidiacre, vicaire general & official du diocèse de Condom. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par l'auteur

Par Ducassé, François (163X-1706)

Publié en 1706

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Commento, o repeticion del capitulo : Quando. de…
consecratione. distin. I. Compuesto , y de nuevo revisto y emendado por el doctor Martin de Azpilcueta Navarro cathedrathico de prima en canones de la universidad de Coimbra... En el quel de rayz se trata de la oracion horas canonicas, y otros officios divinos...

Par Azpilcueta, Martin de (1492?-1586)

Publié en 1550

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Por el exc.mo sr D. Luis Fernandez de Cordova…
Ponze de Leon y Montemayor... capitan general de la provincia de Guypuzcoa (43) en el pleyto, que principio con la excma. señora Doña de Toledo Portugal y Cordova, Condesa de Oropesa, muger legitima de... Don Andrès Luis Fernandez Pacheco... y continua con el curador ad litem de... doña Maria Ana Fernandez Pacheco Portugal y Cordova, condez de Oropesa menor, hija de la susdichos (47) sobre la propriedad del estado, y mayorazgo de Alcaudete y Montemayor, sus agredados unidos ... y titulo de conde, que vacaron por muerte de don Francisco Fernandez de Cordova, donce que fue de Alcaudete. (32)

Par Ballesteros, Sebastian Jose de

Publié en 17XX

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Sermon de S. Thomas archeveque de Cantourbie, et…
primat d'Angleterre, Composé par M. Molinier prêtre tolosain : lequel est le dernier sermon du premier tome de ses panegyriques des Saints, imprimé à Tolose par A. Colomiez avec permission l'an 1652. Un mémoire de Mr. de Marca archevêque de Tolose touchant la régale, inséré dans les Mémoires du clergé de la dernière impression, imprimez à Paris avec permission de Sa Majesté. Une Lettre en latin, écrite par S. Thomas... à tous les évêques d'Angleterre durant le tems de sa presecution, prise à la fin du quatiréme volume de Stapleton aucteur anglois, dans le traité qu'il a fait De tribus Thomis seu res gestae S. Thomae..., imprimé à Paris l'an 1620, avec permission du Roy-tres-Chrestien.

Par Molinier, Etienne (1580-1650)

Publié en 1652

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Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.

Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois

Publié en 1744

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Opinion de M. Cazalès, député de la sénéchausée…
de Riviere-Verdun, sur les successions, extraite du Journal de l'Assemblée nationale (*).

Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)

Publié en 1791

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Los fors, et costumas de Bearn.

Par Anonyme

Publié en 1625

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Choix des causes célèbres les plus intéressantes…
: ou Recueil des évènemens les plus tragiques, empoisonnemens, assassinats, massacres, parricides, et autres forfaits, commis en France depuis le commencement de la monarchie jusqu'à nos jours

Publié en 1840

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Sommaire du procez, d'entre les prieur,…
religieux, & convent de l'abbaye Saint Pierre de Lézat, de l'Ordre de Cluny, deffendeurs en lettres. Et le Procureur General de l'Ordre de Cluny, intervenant. Contre messire François Antoine de Berthier evesque de Rieux, & abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur en lettres, contre la transaction et partage du 3. juin 1557.

Publié en 1665

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Codicis dn. Justiniani sacratiss : principis ex…
repetita praelectione libri XII ex fide antiq. exemplarium, quoad fieri potuit, à Greg. Haloandro diligentissimè purgati recognitique. Adjecta sunt operi haec : Summulae quaedam Novellarum Constitutionum Justiniani principis quas authenticas vulgus appellat, sparsim per IX. codicis libros à posteris insertae. Excerpta constitutionum Friderichi, imperatoris, quae sub certis alioqui titulis codici leguntur apposita.

Par Justinien Ier (empereur de Byzance ; 0482-0565)

Publié en 1541

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De l'esprit des loix ou Du rapport que les loix…
doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs le climat, la religion, le commerce, &c. à quoi l'auteur a ajouté. Des recherches nouvelles sur les loix romaines touchant les successions, sur les loix françoises, & sur les loix féodales. Tome premier [-second].

Par Montesquieu (1689-1755)

Publié en 1748

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Decisiones Guidonis Papae... Commentaria in…
statutum Delphinale, si quis per litteras. Hac postrema editione recognita et... locupletata

Par Pape, Guy (14..-1477)

Publié en 1607

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Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice…
[sic], baron de Castelnau de Bonnefons.

Publié en 1724

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Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac

Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)

Publié en 1726

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Mémoire pour messire Loüis-Antoine cardinal de…
Noailles, archevêque de Paris, pair de France, prenant le fait & cause de son vice-promoteur en l'officialité de Paris, intimé et défendeur. Contre Mrs. Claude-Nicolas Des Rües, & François-Avoye Merlier, diacres du diocèse de Paris, appelans & demandeurs

Par Guillet de Blaru, Philippe (avocat ; 16..-1757)

Publié en 1726

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Réponse aux deux mémoires donnez par Me Pierre…
Carlier, adjudicataire des fermes générales unies contre la requête présentée par les bénéficiers & autres ecclésiastiques, au sujet de l'exemption par eux demandée des droits de courtiers-jaugeurs, d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries, & des abonnemens accordez à plusieurs généralitéz, villes & communautez, pour raison de ces mêmes droits.

Par Bronod (avocat)

Publié en 1728

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Contre le franc-alleu sans tiltre : prétendu par…
quelques provinces, au prejudice du Roy. Avec le texte des loys, données au pays d'Albigeois & autres; par Simon, Comte de Montfort, en l'année 1212 ; conformes en divers articles, à la coustume, de Paris, mesmes, en ce qui concerne les fiefs.

Par Galland, Auguste (1572-1641)

Publié en 1629

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Lettres patentes du 2 décembre 1619. Accordées…
par le Roi Louis XII. pour l'etablissement de la jurande de pharmacie dans la province de Bigorre.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1768

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Instructions adressées par M. l'intendant aux…
maires, syndics & consuls.

Par Intendant du Languedoc

Publié en 17

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Second mémoire pour Mr l'evêque de Soissons,…
contre les dames abbesses & religieuses de l'abbaye royale du Val-de-Grace, & les R.R. P.P. prieur & religieus de Saint Corneil de Compiegne. Pour servir de replique eu mémoire desdits R.R. P.P. prieur & religieux benedictins..

Par Bronod (avocat)

Publié en 1726

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Pour messire Antoine, François de Bertier evesque…
de Rieux, abbé de Lezat, Ordre de Cluny, demandeur & defendeur. Contre les religieux de la mesme abbaye, defendeurs & demandeurs.

Publié en 1666

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Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de…
France et de Navarre : A tous presens & avenir, salut. Par notre déclaration du 31. du mois de decembre 1709 nous avons ordonné qu'en payant par les Etats de Languedoc le capital des censives, ausquelles étaient sujettes les terres qui ont été occupées pour le canal de communication des mers, au dernier trente, lorsque la directe est unie à la justice, & au denier 25 lorsque la directe en est séparée, la censive desdites terres & l'indemnité qui est duë aux seigneurs, demeureront éteintes & supprimées

Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Publié en 1713

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Commentaria R.P.D. Ludovici Gomes Episcopi…
Sarnen. Sacri Palatii Apostolici auditoris, utriusque signaturæ referendarii, sacræque pœnitentiariæ Apostolicæ regentis, in regulas Cancellariae judiciales. Quæ usu quotidiano in curia & foro sæpe versantur. Quæ præter cætera, no[n] injucundum utriusque signaturæ compe[n]dium, ac quingentas ferè novissimas rotæ decisiones, sub hoc signo * continent ... Opus quidem... in usum omnium curiarum & parlamentorum regni Franciae. Eôque annotatiunculis ad margines positis...ornatum, ac maxima cum diligentia castigatum & emendatum...

Par Gómez, Luis (1484?-1543)

Publié en 1543

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Extravagantes. XX. Johannis .XXII. ducentis fere…
locis nunc primum emendate : ut ex aliorum codicum collatione facile constabit. et ... addidit Jacobus Fontanus ... nunc scholia quaedam breviter annotantia ...Remota est etiam historia que priori impressione falso Johannis.XII. vita inscrebatur : apposita nova et verissima ex clarissimis scriptoribus Sabellico. Nauclero. Platina. Volaterrano. Emilio Ritio Egnatio compilata...

Par Jean XXII (pape ; 1245-1334)

Publié en 1521

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Sextus liber Decretalium in numeris in locis…
castigatus: cum summariis et casibus patentissimis. Et notabilibus: glosisque pulcherrima arte distinctis: quibus interseruntur additiones ex nouella Jo. Andree collecte. Apponuntur consanguinitatis et affinitatis arbores. Et recente addite sunt huic llibro tam in practica quam in scholis utiles doctorum sententie... Collecte arte & diligentia Jacobi Fontani Brugensis ... Ex commentariis Archidiaconi Jo. Andree. Dominici: Petri de Ancharano. Philippi Franci. Breviario doctoris Vankel lectura Dyni & aliorum diversorum auctorum voluminibus.

Par Boniface VIII (pape ; 1235?-1303)

Publié en 1520-----

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Clementine. Constitutiones cum summariis…
litteralibus casibus optimis notabilibus glosis ordinariis : et glosa domini Cardinalis in Cle. exivi posita... et mendis infinitis repurgata... In quibus Jacobus Fontanus relegatis nugis et delitiis reposuit seria & legitima jurisprudentum placita. Addidit & alia permulta omnimodo necessaria collecta ex commentariis Jo. de Imola. Petri de Ancharano. Zabarelle. Andree. Barbacie. domini Panormitani. Brevario doctoris Vankel. Apposita est etiam cum pulcherrima et clarissima sua interpretatione jurispatronatus arborum nunque antea impressa.

Par Clément V (pape ; 126.-1314)

Publié en 1520-----

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