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Resultats 1441 - 1470 sur 1501 pour guide toulouse
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Tractatus de successionum resolutione, D.…
Tractatus de successionum resolutione, D.…
Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri tres. Cum indice copiosissimo, et cum notis ipsiusmet authoris annotationibus & emendationibus. Tom. III
Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri tres. Cum indice copiosissimo, et cum notis ipsiusmet authoris annotationibus & emendationibus. Tom. III
Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
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Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
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Lettres patentes du Roy, portant deffences de…
Lettres patentes du Roy, portant deffences de…
porter clinquans, passemens, broderies, porfilleures, toiles, & autres estoffes d'or & d'argent, comme aussi broderies de soye, passemans de Millan, ou contrefaicts.
porter clinquans, passemens, broderies, porfilleures, toiles, & autres estoffes d'or & d'argent, comme aussi broderies de soye, passemans de Millan, ou contrefaicts.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1620
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Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par…
Entretiens sur la véritable idée de l'usure, par…
Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire royal. Tome premier
Mr. l'abbé Frayssé, ancien missionnaire royal. Tome premier
Par Frayssé (Abbé ; 17..-17..?)
Publié en 1783
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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
Publié en 1729
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Incipit titulus de sponsalibus et matrimonio.…
Incipit titulus de sponsalibus et matrimonio.…
Extractus de tercia parte Summe venerabilis patris Fratris Antonini archiepiscopi Florentini ordinis fratrum predicatorum. [A la fin] Explicit tabula Tractatus de sponsalibus et de matrimonio.
Extractus de tercia parte Summe venerabilis patris Fratris Antonini archiepiscopi Florentini ordinis fratrum predicatorum. [A la fin] Explicit tabula Tractatus de sponsalibus et de matrimonio.
Par Antonin (saint ; 1389-1459)
Publié en 1476
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Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11.…
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux sur les prix des huiles en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 29. decembre 1718
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
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Nouvelle et plus ample declaration des lettres…
Nouvelle et plus ample declaration des lettres…
patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict des conseils generaux & autres des villes, & prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, & consuls, reddition de comptes & despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu & arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz & declaration
patentes du roy en forme d'Edict, sur le faict des conseils generaux & autres des villes, & prerogatives des officiers du roy en iceux, creation des eschevins, capitols, & consuls, reddition de comptes & despartement des deniers octroyez ou imposez. Avec l'Edict de Cremieu & arrest de la Cour de Parlement, sur la verification desdits Edictz & declaration
Publié en 1566
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Faculté de droit de l'Université de Paris.…
Faculté de droit de l'Université de Paris.…
Limitation légale de la durée du travail en Allemagne. Thèse pour le doctorat...
Limitation légale de la durée du travail en Allemagne. Thèse pour le doctorat...
Par Sarraute, Joseph (18..-19..)
Publié en 1899
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Université de France. Académie de Grenoble.…
Université de France. Académie de Grenoble.…
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Théorie de la non-représentation et des stipulations et promesses pour autrui en droit romain
Par Testoud, Charles
Publié en 1872
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Précis historique, concernant Robert-François…
Précis historique, concernant Robert-François…
Damiens avec les principales pieces de la procédure instruite contre lui & les co-accusés. Extrait du recueil général.
Damiens avec les principales pieces de la procédure instruite contre lui & les co-accusés. Extrait du recueil général.
Par Anonyme
Publié en 1757
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Des professions accessibles aux femmes en droit…
Des professions accessibles aux femmes en droit…
romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 2 juillet 1892
romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 2 juillet 1892
Par Chauvin, Jeanne (1862-1926)
Publié en 1892
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Essai historique sur le droit des marchés et des…
Essai historique sur le droit des marchés et des…
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
foires : thèse présentée et soutenue le 12 juin 1897
Par Huvelin, Paul-Louis (1873-1924)
Publié en 1897
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La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
La justice révolutionnaire à Paris, Bordeaux,…
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Brest, Lyon, Nantes, Orange, Strasbourg : d'après les documents originaux
Par Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1861
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Des obligations qu'engendrent pour les…
Des obligations qu'engendrent pour les…
propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui
propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui
Par Chevillotte, Julien (18..-1932)
Publié en 1896
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Des droits de succession de l'époux survivant en…
Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886
Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
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De la puissance paternelle : thèse soutenue le 4…
De la puissance paternelle : thèse soutenue le 4…
mai 1867
mai 1867
Par Le Mallier, Gustave (1841-....)
Publié en 1867
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Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et…
Canones et decreta sacrosancti oecumenici, et…
generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III. Julio III. & Pio IIII Pont. Max., quibus adjunximus Christianorum Principum, ad sacrum Concilium literas & mandata, legatorumq ab illis missorum Orationes, una cum S. ipsius Synodi responsis, sub Pio IIII. Pont. Max. & Ferdinando Primo Caes. Augusto, cum indici dogmatum & reformationis
generalis Concilii Tridentini Sub Paulo III. Julio III. & Pio IIII Pont. Max., quibus adjunximus Christianorum Principum, ad sacrum Concilium literas & mandata, legatorumq ab illis missorum Orationes, una cum S. ipsius Synodi responsis, sub Pio IIII. Pont. Max. & Ferdinando Primo Caes. Augusto, cum indici dogmatum & reformationis
Par Concile de Trente (1545/1563)
Publié en 1566-----
2 Tomes
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Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii,…
Francisci Connani Parisiensis consiliarii regii,…
ac supplicum libellorum in regia magistri, Commentariorum juris civilis, tomus prior, quinque libros complectens. Bartholomaei Faii regii Lutetiae consiliarii praefatio, ad F. Olivarium Franciae cancellarium, totius juris oeconomiam, institutique hujus à Connano operis rationem continens. Accesserunt duo amplissimi indices in quorum priore continentur totius operis capita, iisque respondentes juris tituli, & leges ab eodem Connano explicitae, & conciliatae. In posteriore vero verborum diffinitiones & etymologiae describuntur, & juris quaestiones brevibus pronunciatis digeruntur.
ac supplicum libellorum in regia magistri, Commentariorum juris civilis, tomus prior, quinque libros complectens. Bartholomaei Faii regii Lutetiae consiliarii praefatio, ad F. Olivarium Franciae cancellarium, totius juris oeconomiam, institutique hujus à Connano operis rationem continens. Accesserunt duo amplissimi indices in quorum priore continentur totius operis capita, iisque respondentes juris tituli, & leges ab eodem Connano explicitae, & conciliatae. In posteriore vero verborum diffinitiones & etymologiae describuntur, & juris quaestiones brevibus pronunciatis digeruntur.
Par Connan, François de (1508-1551)
Publié en 1553
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Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août…
Edit du Roi, donné à Compiegne au mois d'août…
1764, contenant reglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du Royaume, avec l'arrêt de registre du 16 juillet 1764.
1764, contenant reglement pour l'administration des villes & principaux bourgs du Royaume, avec l'arrêt de registre du 16 juillet 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
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Rubrice et pontificie et civilis prudentie usque…
Rubrice et pontificie et civilis prudentie usque…
adhuc suis impressionibus mendis pluribus refertae : deffectionibus multis diminute : novissime emendate : quibus ut juniorum utilitati consulerent: numeri cuju suis rubrice capiti superadditi sunt ...
adhuc suis impressionibus mendis pluribus refertae : deffectionibus multis diminute : novissime emendate : quibus ut juniorum utilitati consulerent: numeri cuju suis rubrice capiti superadditi sunt ...
Publié en 1523
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De verborum & rerum significatione. Verborum…
De verborum & rerum significatione. Verborum…
significationes secundum quod in quinquagesimo Digestorum describuntur iis chartis edite sunt . ut ad manus sint. Et velut enchiridion habeantur. ne scholasticorum pottissime juniorum...
significationes secundum quod in quinquagesimo Digestorum describuntur iis chartis edite sunt . ut ad manus sint. Et velut enchiridion habeantur. ne scholasticorum pottissime juniorum...
Publié en 151
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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
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Traité des droits et des obligations des…
Traité des droits et des obligations des…
chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que le siege episcopal est rempli, que durant la vacance du siege. Divisé en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, vicaire general & official du diocèse de Condom
chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que le siege episcopal est rempli, que durant la vacance du siege. Divisé en deux parties. Par M. Ducasse, prêtre, docteur en théologie, chanoine, vicaire general & official du diocèse de Condom
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
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Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Constitutiones synodales diocesis Convenarum, ex…
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.
Ecclesiae Romanae ritu. Et mandato rmi. D. Urbani Lusignani Sangelasii, Convenarum episcopi editae ac omnibus parochis suae diocesis habenda & sub anathematis poena servanda.
Publié en 1608
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Ordinationes et instructiones variae per…
Ordinationes et instructiones variae per…
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
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De successionibus et ultimis voluntatibus, D.…
De successionibus et ultimis voluntatibus, D.…
Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri IX, in tres tomos divisi ... Opus plane aureum, nunc denuo in gratiam illustrissimae jurisprudentiae addictorum,recusum, & ab infinitis mendis repurgatum, pristinóque nitori restitutum. Accessit huic nostrae aeditioni praeter caeteros novus index... quibus quaedam verba, ab authore explicata, adjecimus. Tom. I
Fernandi Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri IX, in tres tomos divisi ... Opus plane aureum, nunc denuo in gratiam illustrissimae jurisprudentiae addictorum,recusum, & ab infinitis mendis repurgatum, pristinóque nitori restitutum. Accessit huic nostrae aeditioni praeter caeteros novus index... quibus quaedam verba, ab authore explicata, adjecimus. Tom. I
Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)
Publié en 1577
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Instruction sommaire sur les principaux articles…
Instruction sommaire sur les principaux articles…
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
des comptes rendus devant Monseigneur de Saint Maurice de Bernage, intendant du Languedoc, par le sieur Marchal, économe-sequestre, & autres administrateurs & detenteurs des effets de la succession de feu M. de la Berchere, archevêque de Narbonne.
Par Marchal (économe-sequestre ; 16..-17..)
Publié en 1729
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