Resultats 1411 - 1440 sur 1501 pour guide toulouse

Résultats de recherche

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Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1713

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Flores Legum cum nonnullis concordantiis juris…
canonici novissime adjunctis

Publié en 1523

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Incipiunt in nomine domini nostri Jesu Christi…
quedam Brocardica excerpta a toto corpore juris civilis & canonici secundum ordinem literarum alphabeti.

Publié en 1523

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Arrêté concernant la rivière de Lhers. Du 27 juin…
1834

Par Barennes, Jacques (1777-1850)

Publié en 1834

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Declaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les…
cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 Mars 1731.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1731

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De la transcription de la saisie immobilière et…
de ses effets

Par Fontanges, Georges (19..-19..)

Publié en 1903

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1726

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De l'arbitrage international : étude critique

Par Valmigère, Pierre Baptiste Joseph (1871-1944)

Publié en 1898

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Ordonnances synodales du diocese de Mirepoix.…
Publiées dans le synode general tenu à Mirepoix le 18. jour de juin 1692. Par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime messire Pierre de la Broue, evêque de Mirepoix.

Par Eglise catholique, Diocèse Mirepoix, Ariège ; 1317-1801 – Éditeur scientifique

Publié en 1697

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Edites e cridas fetas y publicades per manament…
del... senyor Don Joan Antonio Pacheco, Ossorio, Toledo y de La Cueba, marques de Cerralbo, y de Sant Leonardo, gentilhom de la camara de la Magestat... y capita general en lo present principat de Cathalunya, y Comptats de Rossello, y Cerdanya... Ab licencia dels superiors

Par Anonyme

Publié en 1676

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Déclarations du roi, statuts et reglemens, des…
24. février 1730, 3. septembre 1736. & 31. decembre 1750, pour les chirurgiens des provinces établis ou non établis en corps de communautéz. Avec l'arrêt de registre du 9. mars 1753.

Publié en 1753

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Instruction abregée pour les gardes des eaux et…
forests, pesches & chasses du département de Languedoc, Guyenne, Bearn & Navarre. Par Monsieur de Froidour, conseiller du roy en ses conseils, grand-maître des eaux & forests du même département

Par Froidour, Louis de (1630?-1685)

Publié en 1683

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Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28…
août 1703]

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1703

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Dissertation sur l'origine et les fonctions…
essentielles du Parlement ; sur la pairie, et le droit des pairs et sur les loix fondamentales de la monarchie française

Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)

Publié en 1764

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Précis de droit administratif et de droit public…
: à l'usage des étudiants en licence (2e et 3e années) et en doctorat ès-sciences politiques. 11e édition

Par Hauriou, Maurice (juriste ; 1856-1929)

Publié en 1927

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Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.

Publié en 1789

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Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1772

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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition

Publié en 1770

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Clarissimi viri Cl. Colombet jurisconsulti, et in…
principe Galliarum Curia Senatoris, In quinquaginta libros Pandectarum seu digestorum paratitla. Editio nova prioribus auctior & emendatior.

Par Colombet, Claude (conseiller au parlement de Paris ; 15..-16..)

Publié en 1701

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Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le…
7. juillet 1733. Portant reglement pour la teinture des laines destinées à la fabrique des tapisseries. Avec l'arrêt de registre du 17. août 1733.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1733

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De regulis juris ff. Pandettarum seu Digestorum…
in quibus omne jus collettum est. Regule secundum ordine a Tribuniano... Ad... scholasticorum utilitatem. Cum Gregoriane et Bonifaciane editionum titulis. Indice sive tabula subsequente.

Publié en 1514

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 2.…
septembre 1754.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1754

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1739

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Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1727

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Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration…
des droits de l'homme et du citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République

Publié en 1793

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Factum, concernant une accusation pour malefices,…
impietés, prophanations, & sacrileges. pour Eustache Visie, receveur de la terre & chastelenie de Pacy en Brie, intimé. Contre Nicolas & Estienne Hocque, freres bergers, Marie Hocque, leur soeur, enfans de deffunt Pierre Hocque, aussi berger. Pierre Feurre, dit Petit Pierre, Estiene Jardin autres bergers, & Louys Coüasnon, dit Bras de Fer, cy devant berger, & à present labourreur, demeurant à Courtois proche de Sens, & tous prisonniers en la conciergerie du Palais : appelans de la sentence contre eux rendüe par le juge dudit Pacy le 23 janvier dernier 1688.

Publié en 1688

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Statuts sinodaux du diocèse de Comenges, par…
monseigneur l'illustris. & reverend. Antoine de Lastic, evêque de Comenges. Lûs & publiés au synode général, tenu à Saint Gaudens, le 25 & 26 août 1751

Par Lastic, Antoine de (1709-1763)

Publié en 1752

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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16.…
avril 1728. Concernant les moulins qui sont situez sur les ruisseaux de Lers & du Girou.

Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)

Publié en 1728

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Tractatus de successionum progressu, D. Fernandi…
Vasquii Pinciani Menchacensis, ... libri tres. Cum indice copiosissimo, et cum notis ipsiusmet authoris annotationibus & emendationibus. Tom. II

Par Vázquez de Menchaca, Fernando (1512-1569)

Publié en 1577

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Tolosana Université de Toulouse