Resultats 1171 - 1200 sur 3969 pour Muséum d'histoire naturelle de Toulouse

Résultats de recherche

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Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain

Par Bois, Maurice (18..-....)

Publié en 1876

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Essai sur l'adultère en droit romain et en droit…
français

Par Brousse, Albert

Publié en 1869

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Thèse pour le doctorat,

Par Briguiboul, D.-A.

Publié en 1844

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Du droit d'alluvion en droit romain et en droit…
français

Par Ayral, Louis

Publié en 1880

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri

Publié en 1877

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....)

Publié en 1875

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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Publié en 1883

4 Tomes
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Notables et singulieres questions du droict…
escrit, decidees et jugees par arrests memorables de la cour souveraine du Parlement de Tholose. Avec la conference des jugements et arrests des autres parlements & cours souveraines de ce royaume de France, intervenus sur mesmes sujects, és païs de droict escrit. Recueillies par Me Gerauld de Maynard, conseiller du Roy en sadite cour de parlement. Nouvelle edition, reveue, corrigee, et augmentee de la quatriesme partie.

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1628

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Des transactions : en droit romain & en droit…
français

Par Constans, Ernest (18..-....)

Publié en 1857

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Décisions notables sur diverses questions du…
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Mémoire à consulter, consultation, et compte…
rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet, commandant la cavalcade faite en l'honneur de la rentrée du parlement

Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?)

Publié en 1789

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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Inauguration de l'Ecole impériale de médecine et…
de chirurgie de Toulouse, et installation des Professeurs, le jeudi 7 mai 1807

Par Larrey, Alexis (1750-1827)

Publié en 1807

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de…
France et de Navarre. Du mois de février 1731. Concernant les donations. Par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1766

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de…
France et de Navarre, concernant le commerce, par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les édits, déclarations & arrêts donnéz en interprétation de cette ordonnance & plusieurs arrêts du Conseil.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.

Par Serres, Claude (1695-1753)

Publié en 1749

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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Notice pour le cosmographe de M. Emile Burnouf,…
breveté S. G. D. G. J. Bouzigues, fabricant exclusif, à Toulouse, rue d'Astorg, 8.

Par Bouzigues, Jean (fabricant ; 18..?-18..)

Publié en 1854

3 Tomes
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Histoire générale des insectes de Surinam et de…
toute l'Europe contenant leur description, leurs figures, leur différentes métamorphoses de même que les descriptions des plantes, fleurs et fruits, dont ils se nourrissent & sur lesquels on les trouve le plus communément, avec quelques détails sur les... petits animaux de Surinam, peints sur les lieux d'après nature & gravés avec soin, par Mademoiselle Marie-Sybille de Mérian, en deux parties in-folio. Troisième édition, revue, corrigée & considérablement augmentée par M. Buch'oz, ... A laquelle on a joint une troisième partie qui traite des plus belles fleurs, telles que des plantes bulbeuses, liliacées, caryophillées... Tome premier [-troisième]

Par Merian, Maria Sibylla (1647-1717)

Publié en 1771

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La cause des esclaves nègres et des habitans de…
la Guinée portée au Tribunal de la Justice, de la Religion, de la Politique ou Histoire de la Traite & de l'Esclavage des Nègres, Preuves de leur illégitimité, Moyens de les abolir sans nuire ni aux Colonies ni aux Colons. Par M. Frossard docteur en droit dans l'université d'Oxford, ministre du Saint Evangile... Tome premier [-second]

Par Frossard, Benjamin-Sigismond (1754-1830)

Publié en 1789

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Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier

Par France, Chambre des comptes de Montpellier

Publié en 1760

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Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.

Publié en 1788

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Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763,…
qui condamne un écrit intitulé : Lettre pastorale de M. l'Évêque de Lavaur, a être lacéré & brûlé par l'Exécuteur de la Haute Justice. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1763

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Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1764

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Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1769

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Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel…
comme d'abus relevé par le procureur général du roi, de l'institut de la Société se disant de Jésus : fait défenses aux soi-disans Jésuites, & à tous autres, de porter l'habit de ladite Société ; de vivre sous les loix de l'institut de ladite Société ; d'entretenir aucune correspondance directe ou indirecte avec le général & supérieurs de ladite Société, ou autres par eux présupposés : enjoint aux soi-disans jésuites de vuider les maisons de ladite Société dans quinzaine, &c. Du 26 février 1763

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des habitans du ressort de cette cour.

Publié en 1739 ou 1740

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Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin…
1763, qui supprime un Décret de l'Inquisition de Rome du 13 Avril 1763.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1763

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