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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest de la cour et chambre de l'édict de…
Languedoc, du 13. octobre 1651. sur la desertion de Marsin. Portant inhibitions & defenses à toutes sortes de personnes de quelque qualité & condition qu'ils soient de s'attrouper, assembler, & faire provision & achapt d'armes, ny émouvoir le peuple contre le service du Roy, sur les peines portées par les ordonnances.
Par Saintot, Nicolas de (16..-1655)
Publié en 1651
Lettres patentes du Roi, données à Versailles le…
25 février 1764 ; qui ordonnent l'exécution de la Déclaration du 21 novembre dernier, & imposent un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite Déclaration. Avec l'arrêt de registre du 24 mars 1764.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1764
Arrest du Parlement de Toulouse, qui condamne les…
fruits-prenans de la dîme des communautez à faire reparer le choeur & la nef de l'eglise paroissiale, & genéralement toute sorte de reparations, excepté celle du clocher : condamne les habitans à payer la dîme des ménus grains sur le champ, & fait inhibitions & défenses d'emporter lesdits ménus grains sans avertir lesd. fruits prenans, leurs agens ou fermiers.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1701
Département de la Haute-Garonne : Arrondissement…
de Muret
Publié en 1866
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du 8.…
mars 1749f, qui ordonne que le livre intitulé : Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Discours sur cette question : jusqu'à quel point…
l'historien doit-il cacher ou dévoiler les vices des grands hommes ? Prononcé le 15 Brumaire an 12, jour de l'ouverture de l'école centrale du département de la Haute-Garonne. Par le citoyen Saint-Jean, professeur d'histoire, l'un des quarante de la ci-devant académie des Jeux floraux.
Par Saint-Jean, Jean-Marie (17..18..)
Publié en 1803-1804
Opinion de M. Roussillou, député de Toulouse ;…
prononcé à l'Assemblée nationale a la séance du samedi 25 septembre 1791. sur l'affaire des colonies...
Par Roussillou, Pierre Augustin (1746-1817)
Publié en 1791
Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764.…
Qui condamne au feu deux libelles imprimés, intitulés, l'un : Il est temps de parler, &c. & l'autre : Tout se dira, &c. & ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1764
Memoire pour Monsieur le marquis de St. Suplice…
[sic], baron de Castelnau de Bonnefons.
Publié en 1724
Avis de M. l'archevêque d'Auch, a plusieurs…
catholiques de son diocese, & principalement à quelques habitans des campagnes.
Par La Tour du Pin Montauban, Louis-Apollinaire de (1744-1807)
Publié en 1792
Observations du Barreau de Toulouse sur la…
question de la patente
Par Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse
Publié en 1850
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
Par Burta, Henry, de (Vicaire général du diocèse de Castres)
Publié en 1683
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
Publié en 1683
Les Jacobins de Toulouse. Deuxième édition
Par Carriere, M. B. (Abbé)
Publié en 186
Lettre pastorale de Monseigneur l'evesque de…
Vabres a son clergé
Par Baradat, Daniel Louis de (1640-1710)
Publié en 1678
Les larmes du Mazarin respendues aux pieds de la…
France En forme de dialogue.
Publié en 1651
Ordonnance de messieurs les vicaires generaux du…
diocese de Castres le siege vacant
Publié en 1683
Discours prononcé le 15 août, jour de…
l'Assomption de la Sainte Vierge, fête annuelle d'actions de grâces ; par M. Ricard, ci-devant doctrinaire, et chanoine honoraire de la métrople de Toulouse.
Par Ricard (Le Père ; 1740?-1808)
Publié en 1802-1804
Lettre, timbrée de Niort en Poitou, a MM. les…
curés de Toulouse
Publié en 1789
Discours de M. de Cazalés, extrait du Journal…
logographique.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1791
De historia universa tum sacre tum profana, a…
Christo nato per pontifices romanos imperatores occidentis et orientis regesque Francorum deducta, pro interrogantium arbitrio, responsurus eruditionis specimen dabit Gabriel Deburta rhetoricae auditor in collegio Tolosano soc. Jesu.
Par Burta, Gabriel de (1664-16..?)
Publié en 1677
Acte en forme de lettre, ou M. L'evéque de Pamies…
montre que les ordonnances sur la matiere de la regale, & les censures qu'elles contiennent, particulierement l'excommunication contre le Sr b demeurent en leur force, nonobstant le jugement, sentences, ou ordonnances de M. l'archevéque de Toulouse. A monseigneur l'archevéque de Toulouse, Conseiller d'Etat ordinaire, à Toulouse.
Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680)
Publié en 1680
La ville de Revel en Lauraguais : Son origine,…
ses privilèges et ses coutumes
Par Morère, Gabriel-Bernard (18..-19..)
Publié en 1899
Abrégé de la vie du bienheureux Pierre Claver de…
la compagnie de Jésus, apôtre des esclaves noirs d'Amérique, mort à Carthagène des Indes en 1654
Publié en 1852
Discours prononcé dans l'église métropolitaine…
Saint-Étienne de Toulouse le jour de la fête de l'Assomption, conformément au décret impérial du 19 février 1806, par M. l'abbé Jamme, bibliothécaire-adjoint de la bibliothèque dite du clergé ; un des quarante de l'Académie des Jeux floraux...
Par Jamme, Auguste (17..-18..)
Publié en 1806
Memoria de los sucesos de Cadiz desde el 7 de…
enero hasta el 17 de marzo del presente año de 1820 por Don J.R.M.
Par J.r. m.
Publié en 1820
La faucille de la fin de l'âge de pierre
Par Cartailhac, Émile (1845-1921)
Publié en 1907
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en…
vacations.
Publié en 1790
Aux citoyens commissaires de la Convention…
nationale.
Par Féraud, Jean (1759-1795)
Publié en 1793
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