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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 9.…
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
juillet 1734. Portant reglement pour le recurement des fossez des terres voisines des grands chemins ou des chemins de traverse du diocèse de Toulouse
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
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Délibération des Etats de la province de…
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Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des terres qui bordent les chemins du diocèse de Toulouse. Du mercredi 29. du mois de janvier 1744. président monseigneur l'archevêque de Toulouse
Par France, États provinciaux du Languedoc 1303-1789
Publié en 1744
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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et…
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
de la largeur des chemins dans l'étenduë de la sénéchaussée de Toulouse, du dix-huitième decembre mil sept cens quarante-quatre
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1744
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