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Extrait de la délibération prise par le bureau d'administration de l'hôpital genéral de la ville de Toulouse, le mardi 9 mai 1785.

Extrait de la délibération prise par le bureau d'administration de l'hôpital genéral de la ville de Toulouse, le mardi 9 mai 1785.

Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)

Extrait de la lettre de Monseigneur le Chancellier, écrite à monsieur Lemazuyer, procureur général au Parlement de Toulouse, le deuxième mars mil sept cens trente-un.

Extrait de la lettre de Monseigneur le Chancellier, écrite à monsieur Lemazuyer, procureur général au Parlement de Toulouse, le deuxième mars mil sept cens trente-un.

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Extrait de registre du procès verbal du Bureau intermédiaire du département de Commenges, du 9 février 1789

Extrait de registre du procès verbal du Bureau intermédiaire du département de Commenges, du 9 février 1789

Par Comminges (Bureau intermédiaire)

Extrait des délibérations de l'assemblée des commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789

Extrait des délibérations de l'assemblée des commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789

Par

Extrait des délibérations de la légion de la pierre, du mardi 10 novembre 1789. Monsieur le marquis de Caumels président.

Extrait des délibérations de la légion de la pierre, du mardi 10 novembre 1789. Monsieur le marquis de Caumels président.

Par France, Armée Toulouse

Extrait des instructions données au S.r d'Arquier nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.

Extrait des instructions données au S.r d'Arquier nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur general des finances, pour faire le recouvrement dans la generalité de Toulouse des sommes qui doivent provenir du rachat du prêt & annuel, en consequence de l'edit du mois de decembre 1709. sur la maniere dont le payement dudit rachat doit être fait par les officiers, & sur celle que ledit sieur Darquier doit le recevoir.

Par

Extrait des registres de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne du 28 brumaire, an 7... Vu le programme général des matières...

Extrait des registres de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne du 28 brumaire, an 7... Vu le programme général des matières...

Par

Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.

Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.

Par Toulouse

Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...

Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...

Par

Pas d'image

Extrait des registres des actes de l'Etat civil (Ville de Marseille)

Destinataire Cartailhac, Emile

Extrait des registres des délibérations & arrêtés du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Extrait des registres des délibérations & arrêtés du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée

Par Haute-Garonne, Conseil général

Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.

Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.

Par Toulouse

Pas d'image

Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal avec acceptation de la collection donnée par Cartailhac

Destinataire Cartailhac, Emile

Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.

Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]

Extrait des registres du Conseil d'Estat. [du 5 septembre 1690]

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi [du 25 octobre 1783]

Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi [du 25 octobre 1783]

Par

Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]

Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]

Par France, Conseil d'État (13..-1791)

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse

Par Toulouse

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance publique, concernant la fixation du maximum ou le plus haut prix respectif des salaires, gages, main-d'oeuvre & journées de travail dans toute l'étendue du gardiage de Toulouse, en exécution de l'article VIII de la loi du 29 septembre dernier. Du 6.e jour de la Ia I.re décade du 2.e mois de l'an second de la République française, une & indivisible

Par Toulouse

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an second de la République une & indivisible

Par Toulouse

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771

Par France, Parlement de Toulouse

Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760

Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi 2. janvier 1760

Par France, Parlement de Toulouse

Extrait des registres du parlement.

Extrait des registres du parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Extrait du journal ecclésiastique du diosèse de Toulouse, du vendredi 16 février 1821 (n°14).

Extrait du journal ecclésiastique du diosèse de Toulouse, du vendredi 16 février 1821 (n°14).

Par

Extrait du Mercure de France... du mois d'août 1728. Réponse à la critique du calandrier du P. Emmanuel de Viviers capucin, aux auteurs des Mémoires de Trévoux

Extrait du Mercure de France... du mois d'août 1728. Réponse à la critique du calandrier du P. Emmanuel de Viviers capucin, aux auteurs des Mémoires de Trévoux

Par Viviers, Emmanuel de (le Père ; 16..-17..)

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, séance du 24 mars 1865

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, séance du 24 mars 1865

Par

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Extrait du registre du greffe de la Cour impériale de Toulouse

Destinataire Cartailhac, Emile

Extrait du règlement de l'association de la propagation de la foi.

Extrait du règlement de l'association de la propagation de la foi.

Par

Extrait du rituel de Saint-Papoul ou Manuel, contenant les rits & cérémonies qu'on doit observer dans l'administration des sacremens & les fonctions du ministère ecclesiastique les plus usitées. Imprimé par ordre de monseigneur l'évêque

Extrait du rituel de Saint-Papoul ou Manuel, contenant les rits & cérémonies qu'on doit observer dans l'administration des sacremens & les fonctions du ministère ecclesiastique les plus usitées. Imprimé par ordre de monseigneur l'évêque

Par

Extrait du Rituel de Toulouse ou Manuel, contenant les rits & les cérémonies qu'on doit observer ; dans l'administration des sacremens & les fonctions du ministere ecclesiastique les plus usitées. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.

Extrait du Rituel de Toulouse ou Manuel, contenant les rits & les cérémonies qu'on doit observer ; dans l'administration des sacremens & les fonctions du ministere ecclesiastique les plus usitées. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.

Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794) – Éditeur scientifique, Église catholique