Résultats de recherche
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
...
Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
...
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.
Publié en 1847
Cécile, ou la Vierge martyre
Par Micouleau, J (18..?-18..)
Publié en 1847
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
...
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui
...
Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Déclarations du roi, statuts et reglemens, des 24. février 1730, 3. septembre 1736. &' 31.
...
Publié en 1753
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
...
Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Pièces originales concernant la mort des Srs Calas, et le jugement rendu a Toulouse.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Anne-Rose (17..-1792)
Publié en 1762
Mémoire de Donat Callas [sic] Pour son père, sa mère et son frère.
Par Voltaire (1694-1778), Calas, Donat (17..-17..)
Publié en 1762
Histoire d'Elisabeth Canning, et de Jean Calas.
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1762
Observations sur un mémoire, qui paroit sous le nom de Paul Rabaut, intitulé la calomnie
...
Par Contezat (abbé de ; 17..-17..)
Publié en 1762
Reflexions pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sr Jean Calas, marchand à Toulouse, Louis &'
...
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
Observations pour la dame veuve Calas &' sa famille.
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1764
Mémoire pour la veuve Calas et sa famille
Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Consultation en réponse au rapport fait au nom de la commission, sur l'affaire de la citoyenne
...
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
Calendrier du ressort de la cour d'appel séant à Toulouse pour l'année 1810... contenant...
...
Publié en 1809
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1811... contenant...
...
Publié en 1810
Calendrier du ressort de la cour impériale séant à Toulouse pour l'année 1813... contenant...
...
Publié en 1812
Calendrier du ressort de la cour royale séant à Toulouse pour l'année 1815... contenant... les
...
Publié en 1814
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
