Extrait des registres des délibérations du parlement de…
Toulouse.

Acte. Parlement de Toulouse. 1788.

France, Parlement de Toulouse

1788

[Toulouse?], [s. n.]

Toulouse

France

8 p. ; in-8

Titre de départ
Lieu et date d'édition d'après le texte : "à Toulouse, le samedi 3 mai 1788".

Droit
Histoire locale (Toulouse)
Histoire du droit (Toulouse)
Parlement de Toulouse (arrêts)
Parlement de Toulouse (18e siècle)

Ex. Resp Pf pl A 148/1 : Dans un dossier d'une trentaine de pièces sur les réactions toulousaines à la suppression des parlements en 1788, rassemblées par Ch. Barry ou F. Pifteau sous le titre "Grand Baillage de Toulouse 1788". Ex. Resp Pf pl A 148/1 : Relié avec "Arrêtés du parlement de Toulouse, du 13 mai 1788", "Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse" et "Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse...". Ex. Resp Pf pl A 148/1 : Brochure, couverture papier marbré, 18e siècle. Ex. UT1 : BU Arsenal : Resp 35369-10/10 : demi-reliure basane (20e siècle)

Ex. Resp Pf pl A 148/1 : Ancienne collection Pifteau Ex. UT1 : BU Arsenal : Resp 35369-10/10 : dans un recueil factice de brochures ayant appartenu à Frix Taillade, constitué par la bibliothèque et acquise en 1906

Fernand Pifteau (1865-1942)
Frix Taillade (1820-1901)

Resp Pf pl A 148/1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 148/1 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

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