Résultats de recherche
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de
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Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Traité des curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1776
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
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Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Petit discours des parties et office d'un bon et entier juge. De l'arrest memorable du
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Par Coras, Jean de (1515-1572), Pic de la Mirandole, Jean (1463-1494)
Publié en 1596-----
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
Traité des curés primitifs où l'on examine leur origine, les differentes causes qui y ont
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1736
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Mémoire en réponse. Pour les curés de la Ville de Toulouse, &' marguilliers des fabriques des
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Par Tournier, Jean-Baptiste-Joseph (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1752
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &' prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse,
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Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
Mémoire instructif pour le sindic de la Chartreuse de Thoulouse, deffendeur. Contre le sindic
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Par Demontz (Avocat ; 16..-17..)
Publié en 1704
Factum, servant de salvations &' de réponses. Pour les trois communautés des prébendiers de la
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Publié en 1705
Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles,
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Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1770
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
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Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
'Explication du Concordat passé a Boulogne entre le pape Leon X et François Ier, roy de France
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717-1718
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
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Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la
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Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1680
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1758
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
