Résultats de recherche
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis de la Constitution de Toulouse, rue
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Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
'Explication de l'ordonnance ou edit du mois de mars 1673 servant de reglement pour le
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat.
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
'Cayer de droit françois, appartenant à moi Joseph Lacroix étudiant en droit sous Mrs Gouazé
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Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Gouazé, Jean-Joseph (1729-1809)
Publié en 1790-1791
'Institutes françoises dictéés par monsieur de Boutaric professeur royal en l'université de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1720
Recueil de textes juridiques
Par Delort, Pierre-Théodore (1736-1793), Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1779
'Explication des libertes des églises gallicanes'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1721
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l'ordonnance de l'année mil six cent soixante sept donnée par Monsieur de
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1716
'Explication de l’ordonance criminelle de l’annee mil six cent septante donnée par Mr.
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1718
'Explication de l’ordonance de l’annee mil six cens septante trois, servant de reglement pour
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1728
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août dernier pour le syndic des prêtres de la Table du
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Requête pour Me. Louis Gaye, prêtre, licencié ez droits, habitant à Bazus, diocèse de Toulouse
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Par Resplandy (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1766
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection
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Publié en 17
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
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Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Extrait des registres du parlement du mercredi 28. novembre 1759. du matin. [et] Du mercredi
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Sur le retablissement du parlement, ode qui a obtenu l'accessit, au jugement de l'Académie des
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Par Villar (Père ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire
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Publié en 1761
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
Mémoire pour Dame Anne-Rose Cabibel, veuve du Sieur Jean Calas, marchand à Toulouse ; Louis &'
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Par Mariette, Pierre (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1762
