Résultats de recherche
'Juris civilis institutiones, quas audivi in u[nive]rsitate Tholosana, sub doctiss. DD. Du
...
Par Barclay, Thomas (15..-16..), Bigorre, Jean de (15..-16..)
Publié en 1619
'Institution au droit francois, accomodée à lusage de la province de Languedoc et ressort du
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en [1683 ?]
Clarissimi jureconsulti Dn.D. Mareti olim professoris Tolosani Tractatus quartarum,
...
Par Maret, Antoine (15..-15..)
Publié en 1601-----
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
'Les principes du droit canonique francois par Mr de Marthres proffesseur en droit de
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1688
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
...
Publié en 1618
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
...
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
...
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
...
Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
...
Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
...
Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
...
Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
...
Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
...
Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
...
Publié en 1649-1657
'Institutions au droit françois. Dictées par M. de Martres avocat en parlement et professeur
...
Par Martres, Antoine de (1638-1695)
Publié en 1683
De l'origine et institution de divers ordres de chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes.
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), Constans, Isaac (15..-15..?)
Publié en 1604-----
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum.
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
Ordonnance de Monsieur l'official metropolitain de la province d'Alby
Par Darquier, Jacques (Official métropolitain de la province d'Albi ; 16..-16..?)
Publié en 1683
Les scindics &' députés generaux du clergé de France établis en Tolose. Au premier de nos
...
Publié en 1669
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
...
Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Instruction sommaire pour le syndic des religieuses de Sainte Marie de la Visitation de la
...
Par Gauran, Jean Pons (16..-17..?), Galau (Procureur ; 16..-17.. ?)
Publié en 1680
Edit du Roy portant suppression du siège général d'admirauté êtably à Toulouse, &' celui de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Edit du Roy portant révocation de l'édit du mois de septembre 1690. &' maintient les
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1692
Edict du Roy portant l'establissement des bureaux de la Marine en Languedoc.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1632
