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Résultats de recherche
Lettre à Monsieur l'Abbé Lacoste, sur sa réplique…
à la réfutation de son ouvrage concernant le fameux serment par M. Vidad, S.A.D.L.R.
Par Vidad (17..-17..?)
Publié en 1792
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du…
comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
Rapport sur les clubs et sociétés populaires,…
fait à la Convention nationale, au nom des Comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation, par Mailhe, député du département de la Haute Garonne, dans la séance du 6 fructidor, an 3
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1795
Mémoire de la noblesse du diocèse de Toulouse,…
sur le droit qu'ont les trois ordres, de former les États généraux de la province de Languedoc, ou d'y envoyer leurs représentans
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Procès-verbal, mandat et cahier des doléances de…
la Noblesse de la sénéchaussée de Toulouse
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Supplications adressées au roi, par la noblesse…
de Toulouse.
Publié en 1788
Réponse à Monsieur l'abbé Lacoste, se disant…
natif du village de Plaisance et vicaire constitutionnel de la Dalbade par Monsieur D.A.C.A.D.C.S. Ouvrage où l'on traite plusieurs points intéressans... & qui... peut servir de réponse à une certaine Instruction pastorale qu'on voit depuis peu paroître dans ce diosese.
Par Anonyme
Publié en 1792
Richesse de l'Etat : plan trouvé dans les…
archives des Chartreux de la ville de Toulouse, & dont l'exécution seroit très-avantageuse à tous les citoyens.
Par Roussel de la Tour, Pierre Philippe (1710?-1798?)
Publié en 179
L'erreur reconnue, ou Profession de foi d'un…
citoyen de Paris sur la constitution civile du clergé, à laquelle adherent plusieurs citoyens de Toulouse
Par Anonyme
Publié en 1790
Lettre de M. de Cazalès. Paris, ce 12 juillet…
1791.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des…
officiers de l'armée.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
L'Impôt unique ou la régénération de la France…
chancelante. Lettre écrite à M. le président de l'Assemblée nationale & à M. de Necker, premier ministre des finances ; avec les trois planches, qui, à la seule inspection, font ressortir la simplicité & la nécessité absolue d'un plan qui intéresse essentiellement le bien général des trois ordres à la fois. Par M. Bernard Pradère, négociant à Toulouse
Par Pradère, Bernard (17..-18.. ?)
Publié en 1789
Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
que présentent au roi,..., les gens tenans sa cour de parlement à Rouen
Par France, Parlement de Rouen
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances…
que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Toulouse
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à…
Toulouse, des 19. juillet & 9. août 1760. [Au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon]
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à…
monseigneur le garde des sceaux, sur les nouveaux édits transcrits par les commissaires de sa majesté dans les registres du parlement, le 8 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a…
un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ; avec les réponses.
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de…
Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des…
comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Remontrances du parlement de Rouen, au sujet de…
l'édit du mois de février dernier, & de la déclaration du 3 du même mois
Par France, Parlement de Rouen
Publié en 1760
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen…
Rouzet, député du département de Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille ; Imprimée par ordre de la Convention nationale
Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Objets des très-humbles & itératives remontrances…
du Parlement de Toulouse, sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtieme
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise…
particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Enchiridion historicum, sive, Universa priorum…
temporum historia in brevem & accurati ordinis epitomen contracta authore, P. Fr. R. S. J. S.
Par Anonyme
Publié en 1715
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
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