Résultats de recherche
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Stephani Forcatuli jurisconsulti, Tholosae jura publice profitentis, In titulum digestorum de
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
De collatione bonorum inter haeredes biceps discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
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Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Rapport, fait au conseil de discipline de l'ordre des avocats, près la cour royale de Toulouse
Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1842
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
Antonii Goveani Opera juridica, philologica, philosophica ex bibliotheca, viri nobilis Gerardi
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Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?), Vaassen, Jacobus van (1739-1776)
Publié en 1766
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana,
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516), Ranchin, Etienne (151.-1587 ?)
Publié en 1582
Jurisprudence inédite de la cour royale de Toulouse, depuis 1800 jusqu'à 1820, avec des notes
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Par Fons, Victor (1801-1882)
Publié en 1834
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1826-1827
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres &' droicts
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Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
Publié en 1614
Repertorium Repe. C. Raynutius. do. Guil. Benedicti. Repertorium utilissimum in primam &'
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1530
De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1596-----
