Résultats de recherche
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
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Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus. Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1550-----
Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection
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Publié en 17
Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1803
Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des
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Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
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Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui
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Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
Mémoire pour la dame Olimpe Pape de Saint Auban, marquise de Monbrun contre messire
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Publié en 1761
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Mémoire à consulter, et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, &' pour ses
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Par Élie de Beaumont, Jean-Baptiste-Jacques (1732-1786)
Publié en 1762
