Résultats de recherche
A la cour. Pour le sieur de Tersac-Montberaud ; contre la commune de Pamiers (Ariège) ; contre
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Par Féral, Philippe (1794-1858), Astrié (avoué ; 17.. ?-18..)
Publié en 1841
Résumé pour M. le maire de Pamiers, contre M. de Tersac, en présence des autres parties du
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841), Fourtanier, Alexandre (1805-1864)
Publié en 1841
Dernières observations pour M. le maire de Pamiers, contre le sieur de Tersac.
Par Fourtanier, Alexandre (1805-1864), Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1819-1941
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas,
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
De l'exposition des filiifamilias et des filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l''in diem addictio' (Digeste, lib. XVIII, tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la 'cessio in jure' et de la 'vente' de l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des impenses sur la dot : droit romain
Par Boyer, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
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Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs, en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles : droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la 'Bonorum venditio' : droit romain
Par Fourcade, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en
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Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des
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Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des chemins publics en droit romain
Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De l'interdit 'unde vi' en droit romain
Par Rodière, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des cours d'eau privés : en droit romain
Par Bas de Cesso, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Étude comparée de la dot profectice et de la donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des droits de succession de l'époux survivant en droit romain et en droit français : thèse
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Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
Des restrictions apportées au droit de tester par la législation postérieure à la loi des XII
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Par Aldebert, Ariste, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Des retentiones ex dote : droit romain
Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
