Résultats de recherche
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Antonii Goveani Opera juridica, philologica, philosophica ex bibliotheca, viri nobilis Gerardi
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Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?), Vaassen, Jacobus van (1739-1776)
Publié en 1766
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana,
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516), Ranchin, Etienne (151.-1587 ?)
Publié en 1582
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Esprit et conférences des lois d'intérêt général qui ont été rendues depuis la Restauration ou
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845), Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1826-1827
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Traités du mariage, de la puissance paternelle, des usucapions et des prescriptions, suivant
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Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1755
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Repertorium Repe. C. Raynutius. do. Guil. Benedicti. Repertorium utilissimum in primam &'
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1530
De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1596-----
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
Petri Gregorii Tholosani J. U. doctoris ac professoris publici Opera omnia ad jus pontificium
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1612
Recueil d'arrêts notables ou supplément au journal du Palais de Toulouse, avec des
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Par Aguier (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1782
Syntagma juris universi, atque legum pene omnium gentium, et rerum publicarum praecipuarum, in
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1582
Observations sur les questions notables du droit, décidées par divers arrêts du Parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1784
Plan sur la demande en délaissement du domaine de Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole
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Par Devezy, Antoine (17..-17..?)
Publié en 1753
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de Toulouse, en latin et en français. Avec des
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours
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Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)
Publié en 1770
Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde
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Par France
Publié en 1761
L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre. Sur les matières
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan,
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1767
In quatuor libros Institutionum Justinianearum commentarius academicus
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1832
Traité des tutelles, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé
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Par Ferrière, Jean-Antoine (17..-17..)
Publié en 1766
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours
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Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Institutiones breves et novae rei beneficiariae ecclesiasticae, sive tractatus de beneficiis
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1602
