Résultats de recherche
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
P. Beloii J. C. et in senesarchia Tholosana Regii consilarii Variorum juris civilis libri
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1583
Joannis Corasii, jureconsulti clarissimi, senatorisque Regii Tolosae meritissimi, In legem
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1567
Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani, continens historiam (in casu matrimoniali)
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1588
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Cupido jurisperitus. Stephano Forcatulo Bliterensi jurisconsulto autore. Ejusdem ad
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1553
Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1841
Penus juris civilis, sive de alimentis tractatus. Item Aviarium juris civilis. Ad haec Ardua
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1550-----
Remarques du droict françois, confirmees par loix, ordonnances royaux, arrest des cours
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Publié en 1618
Dissertationum juris canonici, liber quintus et sextus. De parochiis, deque officio &'
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1654
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore. Ejusdem autoris versus aliquot
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Stephani Forcatuli jurisconsulti, Tholosae jura publice profitentis, In titulum digestorum de
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
De collatione bonorum inter haeredes biceps discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
