Résultats de recherche
Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1817
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et pour le sieur Lecour, agissant seulement pour
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Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1830
Statuts et reglements des pariers du moulin du Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés
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Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1803
Mémoire relatif aux changements proposés dans l'administration et régie du moulin du
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Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1802
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine Berta, épouse Lecour, habitant à Paris
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Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1829
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour. Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Plaidoyer pour le sieur Jacgerschmid [sic], ingénieur des Mines, allemand d'origine ,
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Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Clonclusions [sic] de M. Jaegerschmid
Par Cavalié (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Derrouch (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Consultation
Par Souques (avocat à Toulouse ; 17..-18..), Espinasse, Jean-Baptiste (avocat à Toulouse ; 17..-18..)
Publié en 1817
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid,
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Massenet, Alexis (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire devant MM. Faye, Froment et Duffey, négocians, arbitres, pour le sieur Jaegerschmi ;
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Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..), Cavalié (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1818
Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation
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Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)
Publié en 1831
Questions à juger pour les sieurs Mazarin &' Mather ; contre la dame Lecour née Berta.
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1830
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..), Berriat Saint Prix, Charles (1802-1870)
Publié en 1832
Consultation pour plusieurs membres de la Société d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Féral, Philippe (1794-1858) – Imprimeur-libraire
Publié en 1832
Oeuvres patoises de Claude Peyrot ancien prieur de Pradinas dans lesquelles on trouve les
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Par Peyrot, Claude (1709-1795)
Publié en 1804-1805
Thèse pour le doctorat
Par Benoist d'Etiveaud, Pierre-Henri-Bernard (18..-18..), Delpech, Edouard (1790-1870) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1845
Acte public pour le doctorat
Par Adrian, Guillaume, Laurens, Auguste (juriste ; 17..?-1863) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1844
Cérémonial à l'usage de l'église de Toulouse publié par ordre de monseigneur l'illustrissime
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Publié en 1821
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Dufour, Alexandre (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Marbotin-Sauviac, Charles de (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Delquié, Edmond (18..-18..)
Publié en 1849
Acte public pour le doctorat
Par Dayrem, Louis (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Mocheville-Saint-Julien de Lau-Lusignan, Jules-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Acte public pour le doctorat
Par Ramel, Edmond (18..-18..)
Publié en 1848
