Résultats de recherche
Table des tomes 21 à 40 du Mémorial de jurisprudence
Publié en 1840
Table générale, alphabétique et raisonnée des dix premiers volumes du Mémorial de
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Publié en 1831
'Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
'Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont.
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Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
'Second cayer du droit français. Suitte du titre deux. des actes de l'état civil. Code.
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Par Delpech, Edouard (1790-1870) – Auteur supposé
Publié en 1823
Arrêt rendu par la cour d'assises du département de la Haute Garonne, du 17 mars 1828, qui
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Publié en 1828
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse. 1839.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1839
Rapport sur le dernier concours de doctorat et des élèves de troisième année, fait, au nom de
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
Thèse pour le doctorat,
Par Tournamille, Henri (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont (Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Toulouse
Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph
Publié en 1843
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis Bergounioux... : avec le concours de plusieurs
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Publié en 1830
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
