Résultats de recherche
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen…
Rouzet, député du département de Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, remise sur le bureau le premier décembre, en exécution du décret de la veille ; Imprimée par ordre de la Convention nationale
Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21…
avril 1788, concernant les lettres de cachet: et la détention de M. de Catellan, avocat général, au château de Lourde
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Précis pour les bailes du corps des maîtres…
frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du corps des maîtres tailleurs-chaussetiers de la même ville.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763,…
qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions viagères qui seront payées aux ci-devant soi-disans jésuites
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Instruction abregée pour les gardes des eaux et…
forests, pesches & chasses du département de Languedoc, Guyenne, Bearn & Navarre. Par Monsieur de Froidour, conseiller du roy en ses conseils, grand-maître des eaux & forests du même département
Par Froidour, Louis de (1630?-1685)
Publié en 1683
Blasii Aurioli generosi ac emine[n]tissimi…
florentissime academie Tholosane doctoris rege[n]tis. In c. ea[m] te. de rescrip. in antiq. que ad hec usq[ue] t[em]p[or]a inter latebras juris jacuerat subtilis et verissima interpretatio.
Par Auriol, Blaise d' (1470?-1540)
Publié en 1532
Objets des très-humbles & itératives remontrances…
du Parlement de Toulouse, sur l'édit du mois d'octobre dernier portant prorogation du second vingtieme
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Recueil de pièces relatives au commerce des…
grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [premier volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1690 jusqu'en 1696
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second tome] contenant plusieurs arrêts remarquables depuis l'année 1735 jusqu'en 1753
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1758
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les…
interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
De ducibus et comitibus provincialibus Galliae…
libri tres : in quibus eorum origines, incrementa & cum his Regalium usurpatio & casus illustrantur. Accessit de origine & statu feudorum, pro moribus Galliae Liber singularis. Autore Ant. Dadino Alteserra.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1643
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de…
France et de Navarre, donnée au camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'août 1747. concernant les substitutions par Me. *****, avocat au parlement de Toulouse.
Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise…
particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1696 jusqu'en 1702.
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Mémoire pour Dom Jean Faure, prêtre, religieux…
bénédictin de la congrégation de S.-Maur, appelant comme d'abus, tant en son nom qu'à celui des religieux adhérents, contre Dom Joseph Delrue, supérieur général de la même congrégation ; & Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, et Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1765
Considérations sur les hémorrhagies utérines…
pendant et après l’accouchement ; présentées et publiquement soutenues à la faculté de médecine de Montpellier, le 20 février 1818 ; par Zéphirin-Victor-Joseph Merle, de Lavaur, ... Tarn. Pour obtenir le titre de docteur en médecine.
Par Merle, Zéphirin Victor Joseph (médecin ; 17..-18..)
Publié en 1818
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Consuetudines Tolosae, cum declarationibus in…
quibus consuetudines. Ipsae a juris communis dispositione discrepare seu differre videa[n]tur... remissive Magistri Joan. de Casaveteri, in legibus licentiati civis Tolosae.
Par Casevieille, Jean de (1480-1545)
Publié en 1544
Dissertation sur les fistules à la marge de…
l'anus, présentée à l'Ecole de médecine de Montpellier, le 9 brumaire an XIII, par Jean-François-Isidore Domont, natif de Croisy, département de la Somme, ancien chirurgien de première classe aux armées des Pyrénées et des Hôpitaux militaires de Toulouse... pour obtenir le grade de docteur en chirurgie.
Par Domont, Jean-François-Isidore (chirurgien ; 17..-18..)
Publié en 1804
Considérations générales sur les asphyxies, et en…
particulier sur celle occasionnée par des corps étrangers introduits dans la trachée-artère. Tribut académique, présenté... à la faculté de médecine de Montpellier, le 9 août 1814 ; par Jean-François-Joseph-Auguste Larrey, de Toulouse... ; chirurgien au 3e. régiment du Corps royal d'artillerie à pied ; prosecteur de l'Ecole de médecine et de chirurgie de Toulouse. Pour obtenir le titre de docteur en chirurgie.
Par Larrey, Auguste (1790-1871)
Publié en 1814
Dissertation sur le cholera - morbus. Tribut…
académique, présenté et publiquement soutenu à la faculté de Médecine de Montpellier, le 13 juin 1817 ; par Jean-Gabriel Pugens, de Toulouse (Haute-Garonne), docteur en médecine, ex-chirurgien aide major aux armées françaises
Par Pugens, Jean-Gabriel (1791-18..)
Publié en 1817
Considérations physiologiques et pathologiques…
sur le cal, présentées et publiquement soutenues à la Faculté de Médecine de Montpellier, le 4 juin 1817 par Marcel-Henri Kühnholtz, de Cette,... Hérault ; élève de l'école pratique d'anatomie et d'opérations... membre du Cercle chirurgical et de l'Athénée médical... pour obtenir le titre de docteur en médecine
Par Kühnholtz, Henri-Marcel (1794-1877)
Publié en 1817
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