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De la propriété des mines et de leur exploitation…
: droit romain
Par Boudet, Georges (18..-....)
Publié en 1889
Lettre de Monseigneur l'Archevêque de Toulouse…
aux protestans de son diocèse : ou réfutation de la réponse faite à son mandement du Carême par quelques membres de l'Eglise chrétienne réformée
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1838
Procès intenté à l'éditeur responsable et à…
l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant l'esprit des réquisitoires du Ministère public, le discours que le rédacteur a prononcé dans sa propre cause ; celui de M.e Delquié, son avocat..., et la belle improvisation de M.e Romiguieres, défenseur des prévenus à la cour royale ; suivi du jugement de cette cour qui acquitte les prévenus...
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1826
De la constitution de dot par un ascendant, en…
droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....)
Publié en 1890
Aux vétérans de l'armée française
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (175.-1828)
Publié en [1806]
Epitre A M.***, sur la glorieuse campagne de la…
grande armée de 1806
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (175.-1828)
Publié en 1806
A sa majesté le roi de Hollande.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1807
Des conventions relatives à la restitution de la…
dot : droit romain
Par Dalquié, Alfred (18..-....)
Publié en 1889
Du Conseil des empereurs romains depuis Auguste…
jusqu'à Justinien, en droit romain
Par Marty, Joseph (auteur d'une thèse de droit ; 18..-....)
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public,…
leur personnalité civile, en droit romain et en droit français
Par Reygasse, J.-B. (18..-....)
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs,…
en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....)
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles…
: droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948)
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession…
immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Litanies des saints et saintes, desquels les…
vénérables corps et reliques reposent dans l'insigne église de St Sernin de Toulouse.
Publié en 1809
Précis historique de la bataille, livrée le 10…
avril 1814, sous les murs de Toulouse, entre l'armée française et les armées combinées anglaise, espagnole et portugaise ; avec une carte générale qui indique les positions occupées par les Français, et plusieurs plans relatifs à leurs fortifications... Par C. D*****
Par Carme Duplan (17..-18..)
Publié en 1815
De l'obligation alimentaire "ex lege", de ses…
caractères et principalement de son incessibilité et de son insaisissabilité
Par Gony, Étienne (18..-19..)
Publié en 1889
De l'action "communi dividundo", en droit romain
Par Ayguesplas, Jules (18..-....)
Publié en 1890
Mémoire, ou Précis des jongleries de M.e Vaysset,…
avoué au tribunal civil de Toulouse, adressé par le sieur Dominique Marion, propriétaire, domicilié audit Toulouse, a S. Ex. M. le Garde des Sceaux, à MM. le préfet de la Haute-Garonne, procureur général, ses avocats généraux et substituts, présidens et conseillers près la cour royale, procureur du Roi, ses substituts, présidens et juges près ledit tribunal, président et juge de celui du commerce, juges de paix, à tous les membres composant le barreau desdits cour et tribunaux.
Par Marion, Dominique (f18..?-18..)
Publié en 1834
"Observation sur une fièvre intermittente…
pernicieuse cholérique et dysentérique tierce". [Manuscrit]
Par Ducasse, Jean-Marie-Augustin (1786-1859)
Publié en 1808-1821
Des droits de succession de l'époux survivant en…
droit romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 13 décembre 1886
Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
La sellerie française et étrangère précédée…
d'aperçus historiques et anecdotiques sur les voitures et harnais depuis les temps anciens jusqu'à nos jours et suivie d'une étude sur les carrosses et harnais de gala
Par Léné (18..-18..?)
Publié en 1878
De la loi Aquilia, en droit romain. Des médecins…
au point de vue du droit privé, en droit français
Par Gleizes, Émilien (18..-....)
Publié en 1884
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